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Droit pénal général

Auteur : Olivier Décima

Auteur : Stéphane Detraz

Auteur : Edouard Verny

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Résumé

Fait le point sur les règles relatives à la loi, la responsabilité et la sanction pénales. A jour de la loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines, et de celle du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé et le terrorisme. Présente les cours et des thèmes de travaux dirigés, comme le principe de légalité, l'interprétation de la loi pénale, le complice, etc. ©Electre 2024

Droit pénal général

Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifier le comportement que la loi, par des dispositions pénales, prohibe ou plus rarement impose.

Doivent ainsi être établies les sources du droit pénal avant d'appréhender les éléments que recouvre l'infraction. Une fois déterminée, l'infraction peut être réprimée, ce qui suppose de désigner les personnes qui en sont responsables puis de distinguer les sanctions pénales qui leur sont applicables.

Ce présent ouvrage est naturellement à jour des dernières réformes et notamment de la toi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales ainsi que de celle du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.

Le droit pénal général est enseigné, le plus souvent, en 2e ou 3e année de licence en droit. Ce cours sera aussi utile aux étudiants de master qui veulent réviser cette matière et actualiser leurs connaissances ainsi qu'à ceux qui préparent l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA) ou les concours de la magistrature (ENM), de la gendarmerie nationale, de la police nationale ou des services pénitentiaires. Plus largement, il apportera un éclairage précieux à ceux qui s'intéressent aux droits fondamentaux et au phénomène criminel.

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Fiche Technique

Paru le : 04/10/2016

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Olivier Décima Auteur : Stéphane Detraz Auteur : Edouard Verny

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Cours

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-04961-8

EAN13 : 9782275049618

Reliure : Broché

Pages : 448

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm


Épaisseur: 2.1 cm

Poids: 760 g