Aborde tous les aspects du droit de l'environnement qui englobent le droit de l'administration, le droit de la nature, le droit des pollutions et des nuisances, le droit des ressources naturelles, le droit de l'environnement urbain rural et culturel ainsi que la surveillance, les sanctions et la restauration des dommages écologiques. ©Electre 2024
Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens).
L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette cinquième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes.
De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, un index alphabétique, le rendent d'un maniement facile.
Paru le : 27/11/2003
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Michel Prieur
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Précis Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782247050918
Reliure : Broché
Pages : XXI-1001
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 3.5 cm
Poids: 808 g
Carte fidélité
Mollat Radio
