Présentation de la juridiction administrative (définition, organisation et situation de la juridiction) et du procès administratif (droit et déroulement du procès ainsi que des voies de recours contre le procès). ©Electre 2024
Contentieux administratif
Du contentieux administratif, Édouard Laferrière, vice-président du Conseil d'État et auteur du premier grand traité sur la matière, disait, à la fin du XIXe siècle, qu'il est « la partie la plus générale et la plus juridique du droit administratif ».
Ce manuel s'adresse tout particulièrement aux étudiants de Licence ou de Master en droit ou des IEP afin de conforter l'enseignement magistral qu'ils reçoivent en contentieux administratif ou, le cas échéant, les travaux dirigés, séminaires ou conférence de méthode qu'ils suivent dans cette matière.
Il a vocation à être aussi :
L'ouvrage traite, d'abord, de la juridiction administrative : définition, organisation et situation de la juridiction. Il porte, ensuite, sur le procès administratif : droit et déroulement du procès ainsi que voies de recours contre le procès.
Il est à jour des nombreuses et fréquentes modifications du Code de justice administrative, opérées jusqu'en juillet 2009.
Paru le : 29/10/2009
Thématique : Droit administratif général
Auteur(s) : Auteur : Olivier Gohin
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Manuel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-1165-0
EAN13 : 9782711011650
Reliure : Broché
Pages : XIV-485
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.3 cm
Poids: 690 g
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