Sélection de 152 décisions des Cours constitutionnelles de huit pays européens (Italie, Espagne, Portugal, Belgique, Allemagne, Pologne, Lituanie, Hongrie). Les décisions sont réparties selon cinq axes qui reflètent le contenu des constitutions modernes et ainsi l'évolution du droit constitutionnel contemporain. ©Electre 2024

Grands arrêts

Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes

Dans l'Europe du XXI^e siècle, la justice constitutionnelle constitue une réalité incontournable. Alors que les constitutions classiques sont traditionnellement organisées autour de la définition des institutions politiques et des procédures qui les relient, les chartes fondamentales d'aujourd'hui comportent presque toujours une cour constitutionnelle dont la mission fondamentale est de veiller au respect de la constitution et des droits de l'homme. Malgré leurs différences, toutes ces cours rendent des décisions sur des questions très semblables : État de droit, droits fondamentaux, régulation du fonctionnement des pouvoirs publics et du système normatif. Dès lors que l'on entend s'intéresser au droit comparé, la connaissance de la jurisprudence des cours constitutionnelles s'impose. Elle est parfois difficile en raison des barrières linguistiques et juridiques. Dans le sillage des travaux fondateurs de Louis Favoreu et Loïc Philip, ce volume des Grands Arrêts, une première en Europe, est consacré à la jurisprudence des cours constitutionnelles d'Allemagne, de Belgique, d'Espagne, d'Italie, de Hongrie, de Lituanie, de Pologne et du Portugal. On y retrouve à la fois des cours « anciennes » et des cours « nouvelles ». Sans prétendre couvrir l'ensemble des pays européens, ces cours reflètent bien la situation contemporaine et permettent de mieux appréhender l'Europe du droit, qu'il s'agisse de celle de l'Union européenne ou de celle de la Convention européenne des droits de l'homme.

Les 152 décisions sélectionnées font l'objet d'une présentation et d'un commentaire rédigés par un auteur national, toujours dans une perspective comparatiste. Cette orientation est renforcée par leur classement autour de cinq axes : la constitution ; les droits et libertés ; les normes ; les institutions ; la justice constitutionnelle. Il est donc toujours possible de comparer les thèmes communs ou particuliers dont les cours ont eu à connaître. Une table chronologique et un index thématique facilitent également la recherche.