Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1 ...

Les grands arrêts du contentieux administratif

Éditeur(s): Dalloz
Présentation des principales évolutions du droit administratif et des règlements du contentieux au travers d'extraits d'arrêts majeurs. Organisée autour des thèmes des recours et des instances, elle rend compte des règles procédurales applicables devant la jurisprude...
49,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

Éditeur(s): Dalloz
Recueil des décisions fondamentales de la jurisprudence constituant l'essentiel du droit administratif : compétence de la juridiction administrative, contrôle qu'elle exerce sur l'administration, organismes de droit public ou de droit privé participant à l'action adm...
40,00 €
Chargement...

Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales

Éditeur(s): Dalloz
Commentaires des grands arrêts rendus par les juridictions européennes et françaises dans le domaine des droits et libertés fondamentaux. Les auteurs, universitaires spécialisés dans différentes disciplines juridiques, expliquent les techniques et les raisonnements u...
44,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la procédure pénale : 2020

Auteur : Jean Pradel
Éditeur(s): Dalloz
Anthologie commentée et actualisée des grandes décisions rendues par la chambre criminelle ou par la Cour européenne des droits de l'homme à travers 90 arrêts relatifs à la fonction judiciaire, à l'action publique ou à l'organisation des procès. La mise à jour porte ...
43,00 €
Chargement...

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

Éditeur(s): Dalloz
L'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle est présenté à travers les commentaires des grandes décisions retenues depuis 1958. Avec une présentation des grandes décisions juridictionnelles récentes du Conseil. ©Electre 2024
39,00 €
Chargement...

Les grandes décisions du droit administratif des biens

Éditeur(s): Dalloz
Un état des lieux de la jurisprudence relative au droit administratif des biens. L'ouvrage aborde aussi bien les problématiques de droit public que de droit privé. Il décrit les notions structurantes de ce droit, l'acquisition, la consistance, la gestion, l'utilisati...
42,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Vol. 1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne

Éditeur(s): Dalloz
Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et systèmes normatifs des Etats membres. ©...
42,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Vol. 1. Introduction, personnes, famille, biens : régimes matrimoniaux, successions

Éditeur(s): Dalloz
Présentation des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique. A jour de la réforme sur la filiation. ©Electre 2024
30,00 €
Chargement...

Les grandes décisions de la jurisprudence internationale

Éditeur(s): Dalloz
Etudes sur l'histoire du droit international public à travers sa jurisprudence. Des renvois jurisprudentiels et des indications bibliographiques renvoient à des pistes de réflexion. Les compétences des Etats et des organisations internationales, la responsabilité, le...
45,00 €
Chargement...

Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales

Éditeur(s): Dalloz
Commentaires des grands arrêts rendus par les juridictions européennes et françaises dans le domaine des droits et libertés fondamentaux. Les auteurs, universitaires spécialisés dans différentes disciplines juridiques, expliquent les techniques et les raisonnements u...
42,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

Éditeur(s): Dalloz
Cet ouvrage réunit les arrêts fondamentaux de la jurisprudence constituant l'essentiel du droit administratif : compétence de la juridiction administrative, contrôle qu'elle exerce sur l'administration, organismes de droit public ou de droit privé participant à l'act...
39,00 €
Chargement...

Les grands arrêts du droit pénal général

Auteur : Jean Pradel
Éditeur(s): Dalloz
Présentation thématique des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. Les commentaires sont actualisés en fonction des modifications des dernières lois. ©Electre 2024
42,00 €
Chargement...

Les grands arrêts du contentieux administratif : 2022

Éditeur(s): Dalloz
Présentation des principales évolutions du droit administratif et des règlements du contentieux au travers d'extraits d'arrêts majeurs. Rend compte des règles procédurales applicables devant la jurisprudence administrative et s'organise autour des thèmes des recours ...
49,00 €
Chargement...

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

Éditeur(s): Dalloz
L'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle est présenté à travers les commentaires des grandes décisions retenues depuis 1958. Avec une présentation des grandes décisions juridictionnelles récentes du Conseil. ©Electre 2024
39,00 €
Chargement...

Les grands arrêts du droit de la santé

Éditeur(s): Dalloz
Recueil commenté des grandes décisions du droit de la santé sur les thèmes du droit des patients, de la dignité humaine, des obligations déontologiques et professionnelles des soignants. Edition mise à jour traitant notamment du numérique dans le domaine de la santé ...
44,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de droit international pénal : 2021

Éditeur(s): Dalloz
Les jugements les plus importants rendus par les tribunaux internationaux et par les juridictions nationales sont présentés et commentés afin de faciliter la compréhension des principales avances jurisprudentielles en droit international pénal matériel. Sont abordés,...
42,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Vol. 2. Obligations, contrats spéciaux, sûretés

Éditeur(s): Dalloz
Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la consommation et de la concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les régimes spéciaux ont été actualisés. A...
32,00 €
Chargement...

Les grands arrêts du contentieux administratif

Éditeur(s): Dalloz
Présentation des principales évolutions du droit administratif et des règlements du contentieux au travers d'extraits d'arrêts majeurs. L'ouvrage rend compte des règles procédurales applicables devant la jurisprudence administrative et est organisé autour des thèmes ...
49,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale

Éditeur(s): Dalloz
Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement, contrôle et redressement, contentieux de l'impôt, recouvrement. Mise à jour des thèmes internationaux et de la jurisprudence européenne. ©Electre 2024
48,70 €
Chargement...

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Vol. 1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne

Éditeur(s): Dalloz
Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et systèmes normatifs des Etats membres. ©...
42,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

Éditeur(s): Dalloz
Réunit les arrêts fondamentaux du Conseil d'Etat, présentés chronologiquement, sur les thématiques de la sécurité juridique et des rapports entre le droit national et le droit communautaire, et les développements jurisprudentiels récents. ©Electre 2024
38,00 €
Chargement...

Les grandes décisions de la jurisprudence internationale

Éditeur(s): Dalloz
Etude de l'histoire du droit international public à travers sa jurisprudence. Des renvois jurisprudentiels et des indications bibliographiques renvoient à des pistes de réflexion. ©Electre 2024
45,00 €
Chargement...

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

Éditeur(s): Dalloz
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle au travers des commentaires des grandes décisions retenues par les auteurs. Prend en compte les décisions du Conseil constitutionnel en 2006 sur la nécessaire clarté et intelligibilité de la loi et sur le contrô...
35,00 €
Chargement...

Les grands arrêts de la jurisprudence financière

Éditeur(s): Dalloz
57 arrêts et décisions rendus par les instances financières sont présentés. Ils illustrent la richesse de l'apport jurisprudentiel dans la protection des fonds publics et la bonne gestion. Tient compte des nombreuses réformes et évolutions jurisprudentielles, dont la...
46,00 €
Chargement...
1 ...