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Genèse du droit de l'environnement. Vol. 2. Droit des espaces naturels et des pollutions


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Résumé

A travers la confrontation des différents points de vue d'historiens du droit et de juristes, l'ouvrage examine les enjeux liés au droit des pollutions et à la protection de la nature. ©Electre 2024

Champ de recherche en plein développement, le droit de l'environnement, comme objet de l'histoire, est un sujet ambitieux et dont le caractère nécessairement interdisciplinaire rend les articulations complexes.

Réunissant plus de deux cents participants, le colloque sur la genèse du droit de l'environnement a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois fort anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années ; il opère maintenant avec ses concepts propres, ses méthodes spécifiques et vient tout juste de gagner sa pleine autonomie grâce à l'adoption d'un Code de l'environnement réalisé à droit constant, aboutissement d'une entreprise commencée en 1992.

Celui-ci rassemble en six livres (plus de 975 articles) un ensemble de trente-neuf lois précédemment dispersées. Ainsi stratifié, palliant l'éclatement des textes dans un souci de meilleure lisibilité, il reprend un vaste corpus de réglementations qui, pour l'essentiel, concerne la prévention et la lutte contre les pollutions et nuisances, la gestion des risques majeurs (naturels et technologiques), la protection des milieux (l'air, l'atmosphère, l'eau et les milieux aquatiques), des espaces naturels, sites et paysages.

Cette manifestation a fait l'objet de deux publications. Le présent volume est plus spécifiquement consacré au droit des pollutions et à la protection de la nature alors que le premier volume traite des fondements du droit de l'environnement et des enjeux internationaux.

Fiche Technique

Paru le : 01/06/2001

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : L'Harmattan

Collection(s) : Droit du patrimoine culturel et naturel

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Marie Cornu - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Jérôme Fromageau

Série(s) : Genèse du droit de l'environnement

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782747507332

Reliure : Broché

Pages : 282

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm


Épaisseur: 1.5 cm

Poids: 386 g