Guide juridique sur les grands principes qui régissent l'hygiène et la sécurité, à jour des nouvelles normes. Le document présente notamment, la réglementation sur les immeubles de grandes hauteurs, la prévention des incendies et des explosions, ainsi que la législation liée au problème de l'amiante. Une série de règles mises en oeuvre par les autorités territoriales et la médecine préventive. ©Electre 2024

Guides juridiques

Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales

La réglementation en matière d'hygiène et de sécurité s'articule essentiellement autour du principe de préservation de la santé et de l'intégrité physique des personnes. Ainsi, les collectivités territoriales, en tant que garantes de la protection des agents et des usagers, sont responsables de la mise en oeuvre de cette réglementation en leur sein. Elles se doivent particulièrement de veiller à l'accomplissement de cette mission et ce, compte tenu de l'inflation des textes applicables en la matière.

Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales regroupe et envisage les différents aspects de la thématique. Cet ouvrage en présente les acteurs, leurs relations ainsi que les différentes responsabilités encourues. Il analyse également l'ensemble des dispositions normatives y ayant trait : droit du travail, réglementations dans la restauration collective, dans les établissements recevant du public...

Pour illustrer au mieux le sujet, l'ouvrage est enrichi de nombreux tableaux de synthèse, de panneaux de signalisation en couleur, de modèles ainsi que des textes fondamentaux relatifs à la réglementation portant sur l'hygiène et la sécurité.

Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales est le premier guide juridique sur cette thématique. Il constitue un outil indispensable pour les élus, les responsables des services techniques, les directeurs des ressources humaines des collectivités et les responsables des établissements publics locaux.