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Droit, oeuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections

Auteur : Marie Cornu

Auteur : Nathalie Mallet-Poujol

Paru le : 21/08/2006
Éditeur(s) : CNRS Editions
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : CNRS-droit
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Une réflexion sur la confrontation entre les missions muséales accomplies en terme de service public et la logique économique du fonctionnement de ce secteur culturel. Les contrats conclus dans le cadre de l'activité muséale sont étudiés sous la double approche des droits public et privé, tout en prenant en compte les règles du droit de la concurrence. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

La mise en oeuvre des diverses missions muséales et la variété des acteurs qui y participent - artistes, auteurs, institutions privées et publiques, collectionneurs, experts, etc. - soulèvent un certain nombre de questions juridiques liées à plusieurs disciplines du droit : droit des contrats, droit d'auteur ou droit de propriété (privé et public), droit du patrimoine culturel, droit des services publics, entre autres. Cet ouvrage se propose d'explorer les différentes opérations nécessaires à la préservation et à la gestion des collections, qu'il s'agisse des modes classiques d'acquisition et de conservation des oeuvres d'art ou encore des activités muséales dérivées contribuant à la valorisation des collections, comme le multimédia ou le merchandising. Parue en 2001, la première édition de Droit, oeuvres d'art et musées a été couronnée par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Dupin). Cette deuxième édition s'est enrichie de développements sur les institutions muséales et les missions de service public qu'elles assument. Elle tient compte de l'évolution du paysage juridique qui a subi des transformations tangibles avec l'introduction de nouveaux textes, de retouches ou de refonte (loi sur les musées de France, textes sur l'archéologie préventive, régime des monuments historiques ou encore décentralisation de certaines compétences patrimoniales...). Ces textes sont aujourd'hui rassemblés au sein du Code du patrimoine adopté en 2004.

Fiche Technique

Paru le : 21/08/2006

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Marie Cornu Auteur : Nathalie Mallet-Poujol

Éditeur(s) : CNRS Editions

Collection(s) : CNRS-droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-271-06374-4

EAN13 : 9782271063748

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 601

Hauteur : 25 cm / Largeur : 18 cm

Épaisseur : 3,4 cm

Poids : 1027 g