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Le marquage des articles culinaires en Europe, aux Etats-Unis et au Canada

Auteur : Claude Lebreton

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Résumé

Résume les informations collectées sur les exigences de marquage des articles culinaires dans l'Union européenne, en Norvège, en Suisse, aux Etats-Unis et au Canada, à l'intention des fabricants, afin de leur faciliter l'exportation. Les articles concernés sont les poêles, les sauteuses, les casseroles, les faitouts, les cocottes, les moules à gâteaux, la coutellerie, les couverts, etc. ©Electre 2024

Le marquage des articles culinaires en Europe, aux États-Unis et au Canada

À la demande de sa commission « articles culinaires », le Cetim a inventorié les exigences réglementaires sur le marquage des articles culinaires dans l'Union européenne, en Norvège, en Suisse, aux États-Unis et au Canada.

Le but de ce document est de faciliter l'exportation de ces articles, en regroupant, à l'intention des fabricants, les exigences de marquage dans ces différents pays.

Les articles concernés sont les poêles, les sauteuses, les casseroles, faitouts, cocottes, les moules à gâteaux, la coutellerie, les couverts, la platerie, les accessoires de cuisine, les verres à feu, les autocuiseurs.

Les informations ont été recherchées et synthétisées par la société Jitex en s'appuyant sur une méthodologie double :

  • une veille réglementaire afin de collecter les textes des lois et des règlements qui régissent les obligations de marquage à la vente des articles culinaires destinés à entrer en contact avec la nourriture ;
  • la conduite d'entretiens afin de compléter ou de confirmer certaines données réglementaires.

Fiche Technique

Paru le : 31/01/2005

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Claude Lebreton

Éditeur(s) : CETIM

Collection(s) : Performances

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782854006193

Reliure : Broché

Pages : 22

Hauteur: 30.0 cm / Largeur 21.0 cm


Poids: 70 g