La jurisprudence européenne en TVA semble le sauveur du contribuable, par une invocation des principes généraux basés sur la nature même de cet impôt. Afin de faciliter les recherches pratiques, cet ouvrage propose 2 tableaux d'index et tous les arrêts de la Cour de Justice rendus en matière de TVA. ©Electre 2025

La jurisprudence européenne en matière de T.V.A.

La jurisprudence européenne en T.V.A. apparaît souvent comme le sauveur du contribuable, par une invocation très souvent cohérente de principes généraux basés sur la nature même de cet impôt. Pourtant, elle est méconnue. Pire encore, sa lecture semble parfois réservée à un petit cercle d'initiés qui jonglent savamment avec ses concepts. Au-delà de la connaissance « technique » de la T.V.A. (directives T.V.A. et Code belge de la T.V.A.), le recours à la jurisprudence de la Cour de Justice et à ses principes généraux sont donc devenus essentiels.

Le présent ouvrage est réparti en deux volumes.

Le premier volume analyse les grands principes fondateurs de la T.V.A. européenne, et en dégage les implications dans notre T.V.A. belge de tous les jours. En effet, ces principes généraux, tels que dégagés par la Cour de Justice, permettent souvent de trouver la solution T.V.A. à des cas aussi concrets et répandus que :

• la définition de la location immobilière exemptée de la T.V.A.,
• la soumission à la T.V.A. des subsides,
• le droit à déduction pour les frais généraux d'une entreprise, par exemple le coût de la vente d'une participation dans une filiale ou l'achat d'une société liée,
• les exigences des administrations fiscales européennes en matière de livraisons intracommunautaires de biens.

Dans ce premier volume, l'intention de l'auteur est donc de vulgariser ces concepts européens fondamentaux de la T.V.A. d'aujourd'hui, que l'on soit juriste ou non.

Le deuxième et présent volume, destiné à faciliter les recherches pratiques, comprend deux tableaux d'index de tous les arrêts de la Cour de Justice rendus en matière de T.V.A. Le premier est classé selon la chronologie des arrêts de la Cour de Justice en matière de T.V.A., et le second reprend des résumés de tous les arrêts de la Cour de Justice, classés en fonction des articles et thèmes du Code belge de la T.V.A.