Contributions sur la question de la motivation des décisions dans le processus de fabrication de la solution par le juge. Les auteurs portent un regard croisé sur les interactions et chevauchements entre les méthodes des juridictions dans les divers espaces normatifs du droit international et du droit interne. ©Electre 2025
Poursuivant la démarche comparative pour la sixième Journée d'études sur le contentieux international, l'UMR de Droit comparé et le CERDIN de l'Université de Paris 1 ont choisi d'explorer la question de la Motivation des décisions des juridictions internationales. Après les thèmes de l'Urgence, du Principe du contradictoire, du Tiers à l'instance, de la Saisine des juridictions et de la Preuve, il était nécessaire de se pencher sur la question de la motivation des décisions au coeur du processus de fabrication de la solution par le juge. Une fois de plus, il s'agissait de porter un regard croisé sur les interactions et chevauchements entre les méthodes des juridictions dans les différents espaces normatifs du droit international, mais aussi du droit interne.
La question de la motivation des décisions des juridictions peut effrayer tant son spectre semble large et échapper en partie à toute analyse transversale. Certes, la diversité est comme toujours au rendez-vous, ne serait-ce que parce que les justiciables n'ont pas les mêmes attentes, mais, au-delà de la diversité, des préoccupations se rejoignent et des questions comparables émergent. L'analyse comparative démontre ainsi une nouvelle fois sa richesse, aussi bien pratique que théorique, et les précieux enseignements qu'il est possible d'en retirer.
Paru le : 15/06/2008
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Auteur : Journée du contentieux international (6 ; 2007 ; Paris)
Éditeur(s) :
Pedone
Collection(s) : Contentieux international
Contributeur(s) : Directeur de publication : Hélène Ruiz Fabri - Directeur de publication : Jean-Marc Sorel - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Centre national de la recherche scientifique (France). Unité mixte de recherche de droit comparé - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Centre d'études et de recherches en droit international (Paris) - Auteur : - Auteur :
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-233-00537-3
EAN13 : 9782233005373
Reliure : Broché
Pages : 285
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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