Synthèse des dernières évolutions en droit belge de la responsabilité. ©Electre 2024
Le droit de la responsabilité demeure l'une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n'ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation.
Jean van Zuylen analyse tout d'abord la responsabilité du gardien d'une chose affectée d'un vice, principe d'origine prétorienne et aux contours parfois fluctuants, dont l'application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution.
Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s'il en est, posée par l'existence chez la victime, d'un état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation.
Enfin, Jean-Luc Fagnart examine le dommage et sa réparation, plus particulièrement certains aspects souvent paradoxaux de l'indemnisation du dommage corporel.
UB3 est un cycle de 6 conférences par année, organisé par le barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis-Bruxelles.
Coordinateurs d'UB3 : Marianne Droinet, directrice du centre de formation professionnelle du barreau de Bruxelles, Rafaël Jafferali, chargé de cours titulaire de la chaire en Droit des obligations à l'Université libre de Bruxelles et avocat au barreau de Bruxelles et Yannick Ninane, assistant chargé d'enseignement à l'Université Saint-Louis-Bruxelles et avocat au barreau de Bruxelles.
Paru le : 10/02/2015
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Jean-Luc Fagnart Auteur : Pascal Staquet Auteur : Jean Van Zuylen
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : UB3
Contributeur(s) : Directeur de publication : Geoffroy Cruysmans
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-4849-6
EAN13 : 9782802748496
Reliure : Broché
Pages : 140
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.7 cm
Poids: 213 g
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