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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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L'expertise ergologique
Éditeur(s): Anthemis
Introduction à l'expertise ergologique, une procédure demandée par des tribunaux, des compagnies d'assurances ou des particuliers afin d'évaluer divers types de situations liés aux conditions de travail et à l'état de santé des employés. L'auteur présente l'histoire ...
83,00 €
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La médiation : l'accès au droit, une justice pour tous
Éditeur(s): L. Pire
La justice étant souvent considérée comme trop chère, trop lente et pas assez humaine, le besoin d'une nouvelle forme de règlement des conflits s'est concrétisée dans la médiation. Ce processus permet aux parties un règlement accessible, rapide et à l'amiable, en leu...
14,50 €
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Bancassurfinance : actes des séminaires tenus à l'Université libre de Bruxelles les 21 février, 7, 14 et 21 mars 2005
Éditeur(s): Bruylant
L'interpénétration des marchés financiers, qui a donné naissance au phénomène bancassurfinance, a conduit en Belgique à la fusion des autorités de contrôle en droit économique, dans le domaine de la banque, de la bourse et de l'assurance. Les contributions de spécial...
120,00 €
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Actualités de droit médical : procédures disciplinaire et administrative, information du patient et responsabilité du médecin, le dossier du patient
Éditeur(s): Bruylant
Les thèmes ici abordés concernent : la procédure devant le Conseil de l'Ordre des médecins et celle devant les instances de l'INAMI (Institut national d'assurance maladie invalidité), l'accès du patient à l'information et les questions de responsabilité médicale, le ...
45,65 €
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Regards croisés sur le principe de précaution : responsabilité civile, produits pharmaceutiques, finance, environnement, agroalimentaire
Éditeur(s): Anthemis
Communications sur la portée réelle du principe de précaution et son impact sur la vie des affaires. Les médicaments, le monde de la finance, l'agroalimentaire et le droit de l'environnement sont abordés. ©Electre 2024
66,00 €
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La responsabilité civile : chronique de jurisprudence, 1985-1995
Éditeur(s): Larcier Intersentia
A pour objectif de dresser le constat de l'évolution ou de la stabilité de la jurisprudence relative aux principales questions du droit de la responsabilité civile. Les décisions mentionnées sont replacées dans le contexte historique et doctrinal qui est le leur. ©El...
47,00 €
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1903-2003, accidents du travail : cent ans d'indemnisation
Éditeur(s): Bruylant
Revient sur la loi du 24 décembre 1903 et ses conséquences, la loi relative à l'indemnisation des travailleurs victimes d'un accident de travail en Belgique. Propose également des solutions pour encore améliorer la sécurité professionnelle, ainsi que pour garantir le...
50,70 €
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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 4. Jurisprudence 2014
Éditeur(s): Anthemis
Plusieurs centaines de décisions parmi les jugements et les arrêts les plus marquants de l'année en matière de droit des assurances, de droit de la responsabilité ou dans le domaine des accidents du travail, commentées et situées dans les grands courants jurisprudent...
109,58 €
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La réparation du dommage : questions particulières
Éditeur(s): Anthemis
Communications traitant différents aspects de la réparation du dommage en Belgique : la doctrine et la jurisprudence en matière d'expertise médicale ; le calcul de l'espérance de vie ; le prix de la réparation du dommage corporel ; le préjudice constitué par la perte...
58,00 €
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Le préjudice économique du travailleur indépendant dans tous ses états
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les contributions réunies mettent en lumière les aspects spécifiques du préjudice économique subi par un travailleur indépendant. ©Electre 2024
78,00 €
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Actualité en droit de la responsabilité
Éditeur(s): Bruylant
Les aspects récents des évolutions de la responsabilité civile sont présentés et situés dans le régime général de la responsabilité civile. ©Electre 2024
51,00 €
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Le droit des catastrophes
Éditeur(s): Anthemis
Etat des lieux de la réglementation et de la jurisprudence belges en matière d'indemnisation face aux catastrophes. Les auteurs abordent notamment les catastrophes naturelles ou d'origine humaine, les transports ou encore le terrorisme. ©Electre 2024
86,00 €
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Droit des assurances
Éditeur(s): Bruylant
Après avoir présenté les derniers développements jurisprudentiels en matière d'assurance, les auteurs examinent le régime général des assurances de la responsabilité à l'aune de la jurisprudence de la cour de cassation, avant d'étudier l'assurance-vie et le droit pat...
60,00 €
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L'expertise judiciaire en matière immobilière
Éditeur(s): Anthemis
Ce guide à l'usage des experts rappelle le contenu de la mission traditionnelle des architectes telle qu'elle résulte de la loi de février 1939, aborde sous le regard du technicien, le déroulement de la mission d'expertise judiciaire et analyse plus particulièrement ...
49,00 €
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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 3. Jurisprudence 2013
Éditeur(s): Anthemis
Plusieurs centaines de décisions parmi les jugements et les arrêts les plus marquants de l'année en matière de droit des assurances, de droit de la responsabilité ou dans le domaine des accidents du travail, commentées et situées dans les grands courants jurisprudent...
101,00 €
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Actualités en droit de la responsabilité
Éditeur(s): Bruylant
Synthèse des dernières évolutions en droit belge de la responsabilité. ©Electre 2024
59,00 €
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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 2. Jurisprudence 2012
Éditeur(s): Anthemis
Une sélection de jugements et arrêts sur la base de plus d'une centaine de décisions marquant les délibérés rendus au cours de l'année 2012 en droits des assurances, de la responsabilité ou encore des accidents du travail. ©Electre 2024
93,00 €
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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 5. Jurisprudence 2015
Éditeur(s): Anthemis
Plusieurs centaines de décisions parmi les jugements et les arrêts les plus marquants de l'année en matière de droit des assurances, de droit de la responsabilité ou dans le domaine des accidents du travail, commentées et situées dans les grands courants jurisprudent...
101,00 €
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Indicatieve tabel 2012. Tableau indicatif 2012
Éditeur(s): Die Keure
Ce tableau constitue un outil de référence indicatif dans l'appréciation et le chiffrage de la réparation des préjudices et l'indemnisation des victimes. ©Electre 2024
80,00 €
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L'action en réparation collective
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Présentation et analyse des dispositions de la loi du 28 mars 2014 du code de droit économique belge. Cette loi permet aux consommateurs ayant subi un préjudice commun de mener une action collective pour obtenir réparation du dommage individuel subi. ©Electre 2024
103,00 €
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Victimes d'attentats en Belgique : aides et indemnisations : analyse juridique et critique
Éditeur(s): Anthemis
Le 22 mars 2023 commémore les attentats meurtriers de Bruxelles survenus en 2016. En dépit de la prise de conscience du gouvernement de l'ampleur des conséquences de ces événements, l'indemnisation a été laissée aux assurances. L'ouvrage examine le cadre législatif a...
82,00 €
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