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L'adulte âgé dans le droit des personnes et de la famille : chronique de jurisprudence belge

Auteur : Florence Reusens

Auteur : Alexandra Tasiaux


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Résumé

L’objet de cette étude consiste à analyser, à l’appui des décisions de la jurisprudence belge, la manière dont les magistrats sont amenés à prendre en compte les particularités liées au grand âge, dans l’application des règles juridiques, que celles-ci visent spécifiquement les personnes dites âgées ou qu’elles soient de portée générale. ©Electre 2024

La question qui est au centre des préoccupations des auteures, membres de centres de recherches qui s'intéressent aux problématiques liées à la vulnérabilité, est de savoir si la mise en oeuvre des règles de droit positif permet la prise en compte des spécificités liées au grand âge. Il s'agit pour les auteures de vérifier, à la lumière d'une analyse de la jurisprudence belge, l'effectivité de la mise en oeuvre des potentialités que recèle à cet égard le droit des personnes et de la famille.

Les auteures se sont en conséquence penchées sur les ordonnances, jugements et arrêts dont la motivation révèle que le (grand) âge d'une des parties ou d'une personne concernée de près ou de loin par l'espèce, a - ou n'a pas, malgré qu'il ait été invoqué au cours des débats - joué un rôle dans la décision finale, ainsi que sur ceux qui nourrissent la représentation sociale de l'adulte âgé. L'objet de l'étude consiste à analyser, à l'appui de ces décisions, la manière dont les magistrats sont amenés à prendre en compte les particularités liées au grand âge, dans l'application des règles juridiques, que celles-ci visent spécifiquement les personnes dites âgées ou qu'elles soient de portée générale.

Fiche Technique

Paru le : 26/02/2016

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Florence Reusens Auteur : Alexandra Tasiaux

Éditeur(s) : Larcier Intersentia

Collection(s) : Les cahiers du Cefap

Contributeur(s) : Préfacier : Valérie Flohimont - Préfacier : Jean-Louis Renchon

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8044-5086-1

EAN13 : 9782804450861

Reliure : Broché

Pages : 242

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.6 cm

Poids: 380 g