Une étude d'ensemble de l'interposition de personne en droit privé, accompagnée d'une interprétation synthétique de ses applications en droit positif. Plus connu sous le nom de "prête-nom" ou "société écran", l'interposition demeure une notion équivoque. L'auteur en précise le sens, et cherche la pertinence de son régime tout en donnant un explication rationnelle des règles en cause. ©Electre 2024
Certainement familière au juriste et connue du grand public sous d'autres vocables tels le prête-nom ou la société écran, l'interposition de personne n'en demeure pas moins une notion énigmatique. Peu de textes y font référence et de nombreuses divergences doctrinales subsistent.
La notion même d'interposition de personne interroge, sa nature juridique, ses rapports avec la simulation ou encore la commission, la fiducie... font difficultés. Le régime de l'interposition de personne suscite autant d'interrogations. Pourquoi admettre un principe de neutralité de l'interposition de personne alors que l'ombre est propice à la fraude et tandis que la transparence semble partout s'imposer ? Pourquoi donc présumer ou prohiber l'interposition de personne dans certaines hypothèses ?
L'étude a pour objet de donner une conscience claire de l'interposition de personne. Il s'agit d'en préciser la notion, son unité, son originalité comme ses critères et de chercher la pertinence de son régime en donnant une explication rationnelle des règles en cause.
L'ouvrage présente une étude d'ensemble de l'interposition de personne en droit privé et offre une interprétation synthétique de ses applications en droit positif. Il intéresse à ce titre les praticiens, les étudiants et les universitaires.
Paru le : 22/06/2010
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Agnès Dubois de Luzy
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Contributeur(s) : Préfacier : Bertrand Ancel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03584-0
EAN13 : 9782275035840
Reliure : Broché
Pages : 548
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 794 g
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