L'objectif de l'étude est d'une part d'analyser la place du pouvoir du juge en droit français, en droit civil et en droit pénal et d'autre part de réfléchir à ses origines, à son usage et ses finalités. L'auteur démontre l'évidence de la modulation du droit. ©Electre 2024

D'après Gaston Bachelard : «Toute nouvelle vérité naît malgré l'évidence».

Il est en droit une évidence, le juge applique les règles en ayant à sa disposition une certaine marge de manoeuvre. Sans elle, toute application du droit risquerait d'être une injustice. «Summum jus, summa injuria». Cette marge de manoeuvre est illustrée notamment par ce que l'on appelle le pouvoir modérateur.

C'est une faculté reconnue, nécessaire mais non enseignée ou référencée car trop évidente. Or en se consacrant à l'étude d'une telle faculté, nous ne pouvons qu'être frappé par l'ampleur de ce pouvoir. Les outils dont dispose le juge au titre de ce pouvoir sont variés et omniprésents dans l'ensemble des domaines du droit privé.

La présente étude a deux objectifs.

D'une part, recenser et étudier tous ces accessoires afin de constater la place de ce pouvoir en droit français, en droit civil, en droit pénal, au titre notamment des standards, de l'équité, des principes généraux ou des principes directeurs du procès.

D'autre part, une fois établie sa présence, réfléchir à ses origines, à son emploi et à ses véritables finalités. Car comme le dirait Alain : «La première évidence doit être repoussé et penser, selon mon opinion, c'est toujours dans le premier moment faire non de la tête et même fermer les yeux à l'évidence».

En acceptant de fermer les yeux à cette première évidence mais surtout de les rouvrir pour prendre connaissance de ce travail, il faut alors admettre les aspects de ce pouvoir qui n'est pas seulement modérateur mais aussi aggravateur, ce faisant modulateur. D'un tel pouvoir s'esquisse alors la véritable faculté permise au juge français : moduler le droit et l'application du droit. La modulation du droit est le véritable art du juge français. Par une parfaite connaissance de la matière juridique, de la culture judiciaire, il est à même d'employer des règles et instruments qui lui font adapter la règle de droit aux espèces considérées pour aboutir aux solutions satisfaisant cet idéal de modulation.

Au travers de cette approche, c'est à une étude du discours juridique à laquelle nous allons nous livrer. Afin que ce pouvoir dévolu au juge ne soit ni craint ni caché mais révélé pour admettre sa compréhension et son efficacité. La modulation du droit par le juge est une évidence mais aussi une réalité qu'il convient de démontrer, dans tous ses aspects, ses causes et ses conséquences. Ne plus croire en l'évidence parce qu'elle est une évidence mais parce qu'elle est.

«Le plus grand dérèglement de l'esprit c'est de croire les choses parce qu'on veut qu'elles soient et non parce qu'on a vu qu'elles sont en effet». Bossuet