Traite du statut juridique de la noblesse française et séparément des titres nobiliaires depuis les origines jusqu'à la chute du Second Empire, d'une part, puis en droit français contemporain, d'autre part. Aborde simultanément la question de la noblesse et des titres en Belgique, pays où ils font partie du quotidien. ©Electre 2025
La noblesse et les titres subsistent dans de nombreux Etats européens. L'on peut regarder ces institutions comme des anachronismes et concevoir une certaine irritation à l'endroit de ceux qui les révèrent ; l'on peut, à l'opposé, céder à la fascination et se prendre d'intérêt pour les "bougres à beaux noms" dont les patronymes caracolent à travers l'histoire. Dans un cas comme dans l'autre, l'indifférence n'est pas de mise.
En France, la noblesse est inconstitutionnelle. Toutefois, la République reconnaît certains titres et en autorise le port. Quels sont ces titres ? Quelle en est l'origine ? Comment se transmettent-ils ? Passent-ils de l'adoptant à l'adopté ? Peuvent-ils être relevés et à quelles conditions ? Telles sont les questions abordées dans la première partie de l'ouvrage.
En Belgique, noblesse et titres font partie du quotidien. Chaque année, à l'occasion de la fête nationale, plusieurs personnes jugées méritantes sont anoblies et reçoivent un titre, personnel ou héréditaire selon les cas. Comment se recrute la noblesse ? Quelles sont les procédures en vigueur ? Quelle est l'étendue de la prérogative royale ? Y a-t-il des frais afférents à une concession de faveur nobiliaire ? Autant de questions auxquelles la seconde partie de l'ouvrage répond avec précision.
Le livre de M. Cusas envisage le fait nobiliaire du point de vue juridique. Il est cependant rédigé dans un style alerte et délié qui le rend aisément accessible au non-juriste. Les passionnés d'histoire et les curieux y trouveront certainement leur compte.
Paru le : 04/02/2002
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Eric Cusas
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier :
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782802715368
Reliure : Broché
Pages : 308
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 480 g
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