Les contributions effectuent un examen comparatif de l'état du droit des contrats et de celui de la responsabilité civile au XXIe siècle en France et en Argentine, ainsi que de leur modernisation. ©Electre 2024
Les Perspectives de modernisation du droit des obligations : Comparaisons Franco-Argentines
Journée Nationale Tome XIX/Savoie
Sous l'égide de l'Association Henri Capitant
Le vent de la modernisation du droit des obligations souffle un peu partout et singulièrement ces derniers mois en Argentine et en France.
L'idée de mener une comparaison tant du contenu que de la méthode d'une telle modernisation s'est concrétisée avec un séminaire en deux journées d'études menées à l'Université Savoie Mont Blanc les 10 et 11 avril 2014, sous l'égide du laboratoire de la Faculté de droit, le Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation (CDPPOC), et avec le soutien et la collaboration de l'Association Henri Capitant et de l'Université Savoie Mont Blanc.
Le lecteur pourra faire son profit de ces regards croisés sur des projets de réforme qui pour l'un est d'ores et déjà devenu loi avec l'adoption en Argentine du nouveau Code civil et commercial par la loi du 1er octobre 2014, et pour l'autre aspire à le devenir à brève échéance avec en France le projet d'ordonnance soumis à consultation début 2015.
Cette publication permet aussi d'apporter un éclairage utile sur les convergences et les particularismes de nos deux droits cousins. Elle donne ainsi une occasion inédite au lecteur français de découvrir dans leur intégralité en langue française les textes argentins de droit des obligations.
Paru le : 16/09/2015
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Association Henri Capitant. Journées nationales (19 ; 2014 ; Chambéry)
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Thèmes et commentaires Journées nationales-Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
Contributeur(s) : Organisateur d’un congrès : Centre de recherche en droit Antoine Favre (Chambéry) - Organisateur d’un congrès : Association Henri Capitant - Directeur de publication : Philippe Brun
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-15025-0
EAN13 : 9782247150250
Reliure : Broché
Pages : VII-343
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 540 g
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