Après une étude de la personne et de son état civil, l'auteur s'intéresse aux relations familiales dans leur ensemble, sans omettre les aspects patrimoniaux, dont les régimes matrimoniaux. Les règles de fonctionnement du nouveau tribunal de la famille sont également abordées. ©Electre 2025
De l'origine étrusque de la personne juridique à la loi créant le tribunal de la famille, cet ouvrage dresse un tableau complet du droit de la famille en Belgique dans son état actuel, à l'intention tant des étudiants que des praticiens.
La première partie est centrée sur la personne et son état civil, point central de tout l'édifice juridique.
Ensuite, les relations familiales sont analysées, à la fois en détail (mariage, cohabitation légale, filiation...) et de manière transversale (hiérarchies familiales, comparaison des conjugalités...) sans omettre les aspects patrimoniaux, notamment les régimes matrimoniaux.
Les règles de fonctionnement du nouveau tribunal de la famille, que l'auteur a contribué à mettre en place, sont également traitées dans cette deuxième partie.
Enfin, le statut des incapables d'exercice, mineurs ou majeurs, fournit la matière de la troisième partie, en ce compris la loi du 17 mars 2013 créant un régime général de protection des incapables majeurs.
Dans chaque chapitre, le lecteur trouvera à la fois un exposé complet des normes applicables à l'institution et les réflexions forgées par l'auteur au travers de plus d'un quart de siècle de pratique juridique.
Paru le : 07/03/2014
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Alain-Charles Van Gysel
Éditeur(s) :
Anthemis
Université libre de Bruxelles
Collection(s) : Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'ULB
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-87455-684-5
EAN13 : 9782874556845
Reliure : Broché
Pages : 609
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 18.0 cm
Épaisseur: 3.6 cm
Poids: 1156 g
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