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Suggestions littéraires
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La liquidation et le partage
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation chronologique des opérations de liquidation et de partage dans le droit privé belge. Les éléments fondamentaux, les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager sont détaillés, ainsi que les dispositions du Code civil en matière de par...
103,00 €
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Les libéralités
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama complet du droit belge des libéralités depuis les réformes apportées par les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018. Sont abordées et analysées les questions des donations, des testaments, de la programmation successorale ou encore des pactes sur suc...
98,00 €
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La liquidation et le partage
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Une présentation chronologique des opérations de liquidation et de partage dans le droit privé belge. Après en avoir détaillé les éléments fondamentaux, les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager sont abordées ainsi que les dispositions du Code c...
93,00 €
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Les libéralités
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama complet du droit belge des libéralités depuis les réformes apportées par les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018. Sont abordées et analysées les questions des donations, des testaments, de la programmation successorale ou encore des pactes sur suc...
92,00 €
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Le tribunal de la famille et de la jeunesse
Éditeur(s): AnthemisLarcier Intersentia
Contributions exposant la genèse longue et difficile de la réforme du droit judiciaire familial belge, les juridictions compétentes, les règles procédurales, la structure et le rôle du tribunal de la famille et de la jeunesse. ©Electre 2024
82,00 €
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Conjugalité et décès
Éditeur(s): Anthemis
Communications sur les droits belges successoraux du conjoint survivant : prévention des conflits entre le conjoint survivant et les enfants issus d'une autre union, les avantages matrimoniaux, comparaison entre contrats de mariage et conventions par cohabitants léga...
87,00 €
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Etats généraux du droit de la famille IV : actualités juridiques et judiciaires en 2022
Éditeur(s): Larcier IntersentiaAnthemis
Des contributions abordant plusieurs thématiques du droit patrimonial belge de la famille en lien avec le nouveau Code des sociétés et des associations, le nouveau Livre 3 du Code civil relatif aux biens, le droit des régimes matrimoniaux et la réforme du droit des s...
62,00 €
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Conjugalités et discriminations
Éditeur(s): Anthemis
Communications sur les différents modes de conjugalité (mariage, cohabitation légale, union de fait, Pacs) qui coexistent en droit belge, français et canadien. L'ouvrage aborde des sujets tels que les donations entre cohabitants légaux, les pension après rupture d'un...
79,00 €
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Précis de droit de la famille
Éditeur(s): Bruylant
Ce précis expose de façon complète le statut personnel de chaque membre de la famille et des incapables juridiques ainsi que les règles qui régissent, en droit belge, les relations familiales (mariage, divorce, filiation, adoption, etc.). ©Electre 2024
202,00 €
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Actualité en droit familial
Éditeur(s): Bruylant
Cette conférence fait le point sur la jurisprudence relative à l'application de la réforme du droit de la filiation belge, à la nouvelle pension après divorce, à la preuve de l'état civil à l'étranger, aux clauses de tontine et d'accroissement. ©Electre 2024
61,00 €
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Précis de droit de la famille
Éditeur(s): Bruylant
Expose de façon complète le statut personnel de chaque membre de la famille et des incapables juridiques ainsi que les règles qui régissent, en droit belge, les relations familiales (mariage, divorce, filiation, adoption, etc.). ©Electre 2024
142,00 €
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Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme : régimes matrimoniaux, successions et libéralités
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Des exposés couvrant l'ensemble des réformes sur le droit patrimonial de la famille en Belgique modifié par les lois du 31 juillet 2017 et du 22 juillet 2018, entrées en vigueur le 1er septembre 2018. ©Electre 2024
60,00 €
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Etats généraux du droit de la famille III : actualités législatives et judiciaires en 2017 et 2018
Éditeur(s): Larcier IntersentiaAnthemis
Etudes consacrées à l'actualité du droit belge en matière d'obligations alimentaires entre (ex-)époux, de réforme des régimes matrimoniaux opérée par la loi du 22 juillet 2018, de mise en application de la réforme des successions opérée par la loi du 31 juillet 2017 ...
73,00 €
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Le droit des relations familiales internationales à la croisée des chemins : actes du XIVe colloque de l'association Famille & droit : Bruxelles, 20 mai 2016
Éditeur(s): Bruylant
Des questions liées à la dissolution du couple et aux créances alimentaires à celles liées aux politiques migratoires, le droit des relations familiales a évolué. Les contributions dressent un bilan de ces évolutions. ©Electre 2024
101,00 €
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La famille
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama du droit familial belge. L'auteur analyse la notion de famille, les structures et les rôles sociaux de cette institution, puis aborde en profondeur des thèmes tels que la filiation, l'adoption, l'éducation des enfants ou encore la question du nom. ©Electr...
89,00 €
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Droit familial : actualité législative et jurisprudentielle
Éditeur(s): Bruylant
Contient les rapports écrits et la documentation destinés à une formation permanente sur le droit familial belge. Aborde successivement : le mariage des homosexuels et le droit international privé, les violences conjugales, le divorce et la cour d'arbitrage, le servi...
40,55 €
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Précis du droit des successions et des libéralités
Éditeur(s): Bruylant
Présente les règles belges en matière de dévolution successorale légale, de libéralités, de mise en oeuvre des droits successoraux, etc. ©Electre 2024
269,00 €
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Les successions
Éditeur(s): Anthemis
Présentation de l'institution du droit des successions en Belgique. La dévolution légale, les libéralités, les actifs successoraux, la réserve héréditaire, l'action en réduction, les dates de valeur, la transmission du passif successoral ou encore la liquidation, le ...
89,00 €
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Le tribunal de la famille et de la jeunesse
Éditeur(s): AnthemisLarcier Intersentia
Contributions exposant la genèse longue et difficile de la réforme du droit judiciaire familial belge, les juridictions compétentes, les règles procédurales, la structure et le rôle du tribunal de la famille et de la jeunesse. ©Electre 2024
86,00 €
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Filiation, autorité parentale et modalités d'hébergement : actes du XIe Colloque de l'association Famille & droit, Bruxelles, 19 novembre 2009
Éditeur(s): Bruylant
Une étude des différents aspects de la réforme du droit de la filiation de 2006 : présomption de paternité, la titularité et prescription des actions en matière de filiation, le processus d'Etat et le rôle de la volonté en droit de la filiation, le droit d'hébergemen...
84,00 €
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Bioéthique et droit
Éditeur(s): Anthemis
Etude axée sur la manière dont le droit belge et international appréhende les progrès des sciences du vivant et leur nécessaire encadrement, la réflexion sur les valeurs éthiques faisant partie intégrante de ce questionnement, notamment lorsqu'il est question de trac...
87,00 €
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La réforme des régimes matrimoniaux en pratique
Éditeur(s): Anthemis
Un ensemble d'analyses des conséquences pratiques de la réforme des régimes matrimoniaux en Belgique. Les juristes examinent les modifications du régime légal, la participation aux acquêts, le statut des créances dans la séparation des biens et la correction judiciai...
93,00 €
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Les successions
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Présentation de l'institution du droit des successions en Belgique. La dévolution légale, les libéralités, les actifs successoraux, la réserve héréditaire, l'action en réduction, les dates de valeur, la transmission du passif successoral ou encore la liquidation, le ...
92,00 €
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Les Masses de liquidation en droit privé : faillites, successions, communautés, sociétés
Éditeur(s): Bruylant
108,25 €
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