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Suggestions littéraires
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La liquidation et le partage
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation chronologique des opérations de liquidation et de partage dans le droit privé belge. Les éléments fondamentaux, les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager sont détaillés, ainsi que les dispositions du Code civil en matière de par...
103,00 €
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Les libéralités
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama complet du droit belge des libéralités depuis les réformes apportées par les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018. Sont abordées et analysées les questions des donations, des testaments, de la programmation successorale ou encore des pactes sur suc...
98,00 €
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La liquidation et le partage
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Une présentation chronologique des opérations de liquidation et de partage dans le droit privé belge. Après en avoir détaillé les éléments fondamentaux, les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager sont abordées ainsi que les dispositions du Code c...
93,00 €
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Les libéralités
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama complet du droit belge des libéralités depuis les réformes apportées par les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018. Sont abordées et analysées les questions des donations, des testaments, de la programmation successorale ou encore des pactes sur suc...
92,00 €
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Tables de concordance commentées : livre 2, titre 3 et livre 4 du Code civil
Éditeur(s): Anthemis
Les auteurs proposent des tableaux de concordance entre l'ancien et le nouveau Code civil belge qui mettent en avant l'impact et les changements engendrés par la loi du 19 janvier 2022 consacrée à la recodification des articles 2.3 et 4 du Code civil belge, relatifs ...
45,00 €
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Procédure fiscale approfondie en matière d'impôts directs
Éditeur(s): Anthemis
Ce manuel développe les différents aspects de la procédure fiscale belge, de la définition de l'impôt jusqu'à son prélèvement en passant par l'impôt perçu par les pouvoirs publics en regard du droit interne, des règles internationales de protection des droits de l'ho...
99,00 €
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Procédure fiscale approfondie en matière d'impôts directs
Éditeur(s): Anthemis
Ce manuel développe les différents aspects de la procédure fiscale, de la définition de l'impôt jusqu'à son prélèvement en passant par l'impôt perçu par les pouvoirs publics en regard des règles de procédure et des règles internationales de protection des droits de l...
97,00 €
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La famille
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama du droit familial belge. L'auteur analyse la notion de famille, les structures et les rôles sociaux de cette institution, puis aborde en profondeur des thèmes tels que la filiation, l'adoption, l'éducation des enfants ou encore la question du nom. ©Electr...
89,00 €
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Les successions
Éditeur(s): Anthemis
Présentation de l'institution du droit des successions en Belgique. La dévolution légale, les libéralités, les actifs successoraux, la réserve héréditaire, l'action en réduction, les dates de valeur, la transmission du passif successoral ou encore la liquidation, le ...
89,00 €
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Bioéthique et droit
Éditeur(s): Anthemis
Etude axée sur la manière dont le droit belge et international appréhende les progrès des sciences du vivant et leur nécessaire encadrement, la réflexion sur les valeurs éthiques faisant partie intégrante de ce questionnement, notamment lorsqu'il est question de trac...
87,00 €
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Les bases du droit civil. Vol. 1. Droit familial, régimes matrimoniaux, successions
Éditeur(s): Anthemis
Tiré de l'enseignement universitaire de base du droit civil, ce volume couvre l'ensemble des matières du droit familial, des régimes matrimoniaux, des successions et libéralités. ©Electre 2024
55,00 €
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Procédure fiscale approfondie en matière d'impôts directs
Éditeur(s): Anthemis
Ce manuel développe les différents aspects de la procédure fiscale : de la définition de l'impôt jusqu'à son prélèvement en passant par l'impôt perçu par les pouvoirs publics en regard des règles de procédure et des règles internationales de protection des droits de ...
89,00 €
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Du juge d'instruction vers le juge de l'enquête : analyse critique et de droit comparé
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama de la procédure pénale belge depuis 2016, un tournant qui marque la suppression du juge d'instruction et son remplacement par un juge d'enquête. ©Electre 2024
116,00 €
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Droit économique comparé : questions choisies
Éditeur(s): Anthemis
Présentation du droit des affaires aux Etats-Unis, en Belgique, au Royaume-Uni, en France, aux Pays-Bas et au Canada, et dans l’Union européenne. Cette étude comparative a pour objectif l'amélioration du droit économique belge. ©Electre 2024
78,00 €
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Les successions
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Présentation de l'institution du droit des successions en Belgique. La dévolution légale, les libéralités, les actifs successoraux, la réserve héréditaire, l'action en réduction, les dates de valeur, la transmission du passif successoral ou encore la liquidation, le ...
92,00 €
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Les bases du droit civil. Vol. 3. Droit des obligations et des contrats spéciaux
Éditeur(s): Anthemis
Ce manuel détaille les concepts fondamentaux du droit des obligations et définit les différentes formes de contrats : vente, échange, entreprise, bail, prêt, dépôt, mandat, cautionnement et transaction. ©Electre 2024
62,00 €
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Le couple
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama des différents modes de conjugalité au sein du droit belge. Les auteurs analysent la notion de couple et les rôles sociaux de cette institution puis abordent en profondeur des thèmes tels que les régimes matrimoniaux ou la question du conjoint survivant. ...
91,00 €
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Le couple
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama des différents modes de conjugalité au sein du droit belge. Les auteurs analysent la notion de couple et les rôles sociaux de cette institution puis abordent en profondeur des thèmes tels que les régimes matrimoniaux ou la question du conjoint survivant. ...
93,00 €
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Précis de droit des personnes et de la famille
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Après une étude de la personne et de son état civil, l'auteur s'intéresse aux relations familiales dans leur ensemble, sans omettre les aspects patrimoniaux, dont les régimes matrimoniaux. Les règles de fonctionnement du nouveau tribunal de la famille sont également ...
93,00 €
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La famille
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama du droit familial belge. L'auteur analyse la notion de famille, les structures et les rôles sociaux de cette institution, puis aborde en profondeur des thèmes tels que la filiation, l'adoption, l'éducation des enfants ou encore la question du nom. ©Electr...
87,00 €
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Les bases du droit civil. Vol. 2. Droit des biens, droits réels, théorie des sûretés
Éditeur(s): Anthemis
45,90 €
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Le contentieux familial : le tribunal de la famille et le juge de paix
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation du droit familial et de ses règles procédurales qui régissent le contentieux familial. A jour de la loi Pot-Pourri V. ©Electre 2024
91,00 €
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