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Auteur Aughuet, Charlotte
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Tables de concordance commentées : livre 2, titre 3 et livre 4 du Code civil

Tables de concordance commentées : livre 2, titre 3 et livre 4 du Code civil

Auteur : Charlotte Aughuet
Éditeur(s) : Anthemis
Les auteurs proposent des tableaux de concordance entre l'ancien et le nouveau Code civil belge qui mettent en avant l'impact et les changements engendrés par la loi du 19 janvier 2022 consacrée à la recodification des articles 2.3 et 4 du Code civil belge, relatifs ...
50,00 €
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CoDT(bis) et pratique et pratique notariale : clauses commentées, table de concordance et texte légal

CoDT(bis) et pratique et pratique notariale : clauses commentées, table de concordance et texte légal

Auteur : Pierre-Yves Erneux
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un recueil de modèles et de clauses commentées concernant la pratique des contrats immobiliers dans les matières de l'urbanisme et de l'environnement. ©Electre 2025
117,00 €
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Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme : régimes matrimoniaux, successions et libéralités

Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme : régimes matrimoniaux, successions et libéralités

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Des exposés couvrant l'ensemble des réformes sur le droit patrimonial de la famille en Belgique modifié par les lois du 31 juillet 2017 et du 22 juillet 2018, entrées en vigueur le 1er septembre 2018. ©Electre 2025
60,00 €
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Le notaire face aux réformes des régimes matrimoniaux et des successions

Le notaire face aux réformes des régimes matrimoniaux et des successions

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les contributions analysent l'impact pour le notaire des réformes belges entrées en vigueur en 2018 concernant d'une part le droit successoral avec notamment l'introduction du principe de la réserve en valeur et la redéfinition des héritiers et, d'autre part, le droi...
187,00 €
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Droit de l'urbanisme : CoDT(bis) et COBAT : quelles nouveautés pour la pratique notariale ?

Droit de l'urbanisme : CoDT(bis) et COBAT : quelles nouveautés pour la pratique notariale ?

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Examen des modifications et des nouvelles pratiques en matière de permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, ou encore d'obligations d'informations et infractions urbanistiques depuis l'adoption par le Parlement wallon du code du développement territorial bis. Un cod...
173,00 €
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