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Droit civil : les biens

Auteur : François Terré

Auteur : Philippe Simler


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Résumé

La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir : les propriétés des personnes morales, l'indivision, la copropriété... ©Electre 2021

Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au cœur du droit des biens, corporels ou incorporels. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la «propriété individuelle» passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les «propriétés collectives», telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la «propriété démembrée» : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.

Fiche Technique

Paru le : 19/08/1998

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : François Terré Auteur : Philippe Simler

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Précis Dalloz. Droit privé

Contributeur(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-247-02955-8

EAN13 : 9782247029556

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 750

Hauteur : 22 cm / Largeur : 14 cm

Épaisseur : 2,8 cm

Poids : 728 g