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L'architecte maître d'oeuvre : cadre et outils juridiques, conseils pratiques, questions-réponses

Auteur : Michel Huet

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Résumé

Les droits et obligations des architectes dans toutes leurs missions de maîtrise d'oeuvre, que ce soit pour la construction d'un bâtiment public ou privé, sont présentés de façon concrète. ©Electre 2025

L'architecte maître d'oeuvre

L'architecte maître d'oeuvre est un véritable guide de référence pour les architectes, les acteurs de la maîtrise d'oeuvre et les maîtres d'ouvrage publics et privés. En effet, de la rédaction à la négociation des contrats, que ceux-ci soient privés ou publics, de nombreux conseils opérationnels permettent aux acteurs de la maîtrise d'oeuvre d'accomplir leurs missions dans un cadre sécurisé.

Enrichi de 100 questions-réponses, cet ouvrage couvre l'ensemble des thématiques qui sont au coeur des préoccupations de l'architecte maître d'oeuvre : la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec les maîtres d'ouvrage publics ou privés, les règles de conception, de droit d'auteur, le suivi des chantiers, l'expertise, les responsabilités et les assurances, l'impact des toutes dernières jurisprudences administratives et judiciaires.

En outre, cette troisième édition analyse et commente les récentes réformes qui impactent les pratiques de l'architecte maître d'oeuvre : nouveau Code des marchés publics 2006, directives européennes, réforme de la loi de 1977 sur l'architecture, etc.

Fiche Technique

Paru le : 16/05/2007

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Michel Huet

Éditeur(s) : Moniteur

Collection(s) : Guides juridiques

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-281-12607-5

EAN13 : 9782281126075

Reliure : Broché

Pages : 341

Hauteur: 26.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 592 g