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Santé, hygiène et sécurité au travail : prévention, responsabilité, contentieux

Auteur : Evelyn Bledniak

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Résumé

Edition à jour des dernières lois concernant la sécurité au travail, un phénomène que doivent prendre en compte les entreprises. Rappelle les différentes sources de droit, les obligations de l'employeur, les acteurs internes au sein de l'entreprise... ©Electre 2025

La santé et la sécurité au travail sont devenues une véritable priorité stratégique de l'entreprise : en effet, toute mise en danger d'un salarié peut avoir des répercussions importantes sur la mise en cause de la responsabilité de l'entreprise et ses résultats économiques.

C'est également un domaine d'intervention fondamental pour les institutions représentatives du personnel, en priorité le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Or, il s'agit d'une matière en constante évolution : la réglementation est complétée quasi quotidiennement et la jurisprudence, de plus en plus nombreuse et précise.

Ce guide, très complet sur la législation, tient compte du dernier état de la jurisprudence (notamment sur les troubles musculo-squelettiques et la décision du 5 mars 2008 considérée par certains comme la «septième étape» dans la construction de l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur). Il répond en outre à toutes les questions qui peuvent se poser aux différents intervenants dans ce domaine (salariés responsables de la sécurité dans les entreprises, avocats, responsables des ressources humaines, juristes, inspecteurs et médecins du travail) : comment mettre en conformité l'entreprise avec tous les dispositifs réglementaires ? Comment se prémunir et gérer au mieux les risques existants ? Quelles informations apporter aux salariés et comment ? Etc.

Fiche Technique

Paru le : 28/05/2008

Thématique : Droit du travail - Conventions collectives

Auteur(s) : Auteur : Evelyn Bledniak

Éditeur(s) : Delmas

Collection(s) : Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-247-07918-6

EAN13 : 9782247079186

Reliure : Broché

Pages : 456

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm


Poids: 882 g