Adoptant comme point de départ la distinction opérée par la Cour européenne des droits de l'homme entre les démarches subjectives et objectives de l'impartialité, l'auteur envisage les garanties juridiques qui la caractérise (essentiellement les règles de compétence et de procédure, la récusation, le déport, le dessaisissement, les incompatibilités, etc.). ©Electre 2024
Cet ouvrage aborde l'étude de l'impartialité du juge répressif sous l'angle de la confiance nécessaire de la nation en celle-ci. Le système judiciaire se caractérise en effet par la reconnaissance, tant légale que jurisprudentielle, d'une grande confiance à l'endroit du juge et en son impartialité alors pourtant qu'il se voit conférer de larges pouvoirs souverains d'appréciation dont sa conscience serait la seule limite.
Adoptant comme point de départ la distinction opérée par la Cour européenne des droits de l'homme entre les démarches subjective et objective de l'impartialité, l'auteur envisage les garanties juridiques qui la caractérisent, essentiellement les règles de compétence et de procédure,la récusation, le déport, le dessaisissement, les incompatibilités et le principe de la séparation des fonctions judiciaires, pour ensuite préciser à quelle type de confiance elles peuvent renvoyer. C'est en ce sens qu'il analyse successivement les notions de confiance légitimée, préservée, impossible, intacte, indiscutable, protégée et restaurée.
De 1808 à nos jours, si l'impartialité demeure présumée, la confiance en celle-ci a évolué d'une conception de confiance décrétée, c'est-à-dire d'un sentiment de confiance conçu comme incontestable en son principe et peu aisément discutable en ses implications concrètes, à une conception de confiance justifiée. Cette évolution s'est notamment traduite par le cloisonnement des fonctions judiciaires déduit du principe séparatiste et qui permet de prévenir le risque de préjugement irréversible dans le chef du magistrat. Un autre intérêt de cette recherche est d'intégrer la dimension psychologique de l'office du juge dès lors que l'impartialité ne se réduit pas à une notion juridique abstraite.
Cet ouvrage est issu de la thèse de doctorat que l'auteur a brillamment soutenue à l'Université libre de Bruxelles.
Paru le : 14/03/2005
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : Franklin Kuty
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de thèses
Contributeur(s) : Préfacier : - Préfacier : Marc Preumont
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782804418618
Reliure : Broché
Pages : 796
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.4 cm
Poids: 1260 g
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