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L'éclatement de la procédure pénale : vers un nouvel ordre procédural pénal ?

Auteur : Tatiana Potaszkin

Paru le : 16/07/2014
Éditeur(s) : LGDJ
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Gabriel Roujou de Boubée

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Résumé

L'évolution des moeurs, et donc de la criminalité, mène progressivement à un désordre de la procédure pénale, qui n'est plus adaptée face à ces changements. Par ailleurs, chaque fait divers est prétexte à l'élaboration d'une loi, ce qui rend l'application de la justice moins cohérente. Cet ouvrage étudie les manifestations de l'éclatement avant de déterminer des solutions pour une recomposition. ©Electre 2019

Quatrième de couverture

La procédure pénale, jadis stable et unitaire, n'apparaît plus comme un système normatif ordonné et cohérent. Par pans entiers elle éclate, laissant surgir des dispositions techniques morcelées, souvent complexes, parfois illisibles. Sous le poids de contraintes nouvelles et d'exigences contradictoires, le système pénal tente de s'adapter. Le cadre institutionnel de la réponse pénale oscille entre proximité et spécialisation, tandis que le cadre procédural entend répondre à une délinquance qui ne cesse d'augmenter et qui est devenue opaque, internationale, astucieuse. Si les adaptations réalisées ne sont, pour la plupart, pas contestables dans leur principe, elles le sont en revanche dans leur traduction technique, peinant à s'incarner dans des dispositions claires, rationnelles et donc pérennes. L'éclatement du contenu technique des normes procédurales pénales laisse en outre apparaître un mouvement plus profond de transformation de la matière qui, loin d'avoir permis l'émergence d'un nouvel ordre modernisé, a, au contraire, déstabilisé et déstructuré l'existant. La portée de l'éclatement n'ayant pu être jugulée par certains principes, théoriquement vecteurs d'unité, la cohérence du système né des différentes manifestations du phénomène est ainsi elle-même ébranlée. Le temps d'une recomposition étant venu, la présente recherche propose quelques orientations tendant à permettre tant la remise en ordre, que la rationalisation de la procédure pénale dans ses dimensions formelles et substantielles.

Fiche Technique

Paru le : 16/07/2014

Thématique : Droit Pénal

Auteur(s) : Auteur : Tatiana Potaszkin

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Bibliothèque des sciences criminelles, n° 62

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-275-04453-1

EAN13 : 9782275044538

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 2,7 cm

Poids : 800 g