Aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie particulière : la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la precription, les présomptions, les voies de recours. ©Electre 2024
S'appuyant sur des sources doctrinales et jurisprudentielles nombreuses, cet ouvrage aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie singulière : la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la prescription, les présomptions, les voies de recours.
Situant les origines historiques des procédures orales, leur place dans le droit positif et les enjeux qu'elles représentent, il privilégie également une approche théorique.
L'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme est largement développée, comme les nouveaux principes directeurs du procès, tel le principe de dialogue.
Des tableaux synoptiques récapitulent les questions liées à l'oralité de la procédure, mises en exergue par une analyse transversale.
Cet ouvrage, le premier exclusivement consacré à l'étude des procédures orales, a pour ambition d'apporter des réponses pratiques aux professionnels, avocats, avoués et magistrats, régulièrement confrontés aux difficultés et parfois aux pièges des procédures orales.
Paru le : 28/03/2002
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Bernard Travier
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Dalloz service
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782247048090
Reliure : Broché
Pages : XXXV-218
Hauteur: 20.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 284 g
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