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Procédures orales

Auteur : Bernard Travier

Paru le : 28/03/2002
Éditeur(s) : Dalloz
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Dalloz service
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie particulière : la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la precription, les présomptions, les voies de recours. ©Electre 2019

Quatrième de couverture

S'appuyant sur des sources doctrinales et jurisprudentielles nombreuses, cet ouvrage aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie singulière : la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la prescription, les présomptions, les voies de recours. Situant les origines historiques des procédures orales, leur place dans le droit positif et les enjeux qu'elles représentent, il privilégie également une approche théorique. L'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme est largement développée, comme les nouveaux principes directeurs du procès, tel le principe de dialogue. Des tableaux synoptiques récapitulent les questions liées à l'oralité de la procédure, mises en exergue par une analyse transversale. Cet ouvrage, le premier exclusivement consacré à l'étude des procédures orales, a pour ambition d'apporter des réponses pratiques aux professionnels, avocats, avoués et magistrats, régulièrement confrontés aux difficultés et parfois aux pièges des procédures orales.

Fiche Technique

Paru le : 28/03/2002

Thématique : Droit Pénal

Auteur(s) : Auteur : Bernard Travier

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Dalloz service

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-247-04809-9

EAN13 : 9782247048090

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 20 cm / Largeur : 14 cm

Épaisseur : 1,5 cm

Poids : 287 g