Dictionnaire recensant les principales clauses qui peuvent se rencontrer dans les contrats de droit interne, tant civils que commerciaux, voire dans les actes unilatéraux (testaments, renonciations). Par ordre alphabétique. ©Electre 2024

Clausier

Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne

2^e édition

Le présent ouvrage se veut un ouvrage pratique. Sa forme de dictionnaire le rend aisément consultable. Chaque clause est exposée suivant un plan immuable : quels sont les textes qui lui sont applicables ? À quoi sert-elle ? Quelles sont ses conditions de validité ? Dans quelle mesure est-elle efficace ? Ces questions étudiées, une rédaction est proposée pour chaque clause, l'étude s'achevant par une bibliographie sommaire. Les décisions jurisprudentielles sont systématiquement accompagnées de leur numéro de pourvoi afin d'en retrouver aisément le texte intégral sur internet. Ne sont cependant pas négligées les références classiques des revues qui donnent accès aux commentaires de la doctrine.

Pour autant, l'ouvrage ne se borne pas à rendre compte de la pratique. Son but n'est pas de décrire ce qui se fait, mais d'analyser les règles de droit positif relatives aux principales clauses contractuelles, afin d'en ajuster au mieux la rédaction. Les modèles de clauses n'ont donc pas été extraits de contrats existants, mais construits, avec, pour objectif, le résultat visé par les contractants ; pour contraintes, la jurisprudence et les textes ; pour ressource, l'analyse théorique. Ce dictionnaire ouvre ainsi, chemin faisant, d'autres pistes que celles arpentées d'ordinaire. Si l'ouvrage n'est pas un ouvrage de praticien, c'est aussi parce que les clauses ont été rédigées au seul regard de leur validité et de leur efficacité juridique. Or un contrat est d'abord le résultat d'une négociation au cours de laquelle l'ambiguïté des clauses est parfois un atout considérable pour emporter le consentement des parties : le prix s'en payera seulement plus tard. La pratique doit souvent sacrifier à l'imprécision : on a tenté ici de n'en rien faire, laissant libre l'homme de l'art de plier le modèle proposé aux contraintes de la négociation.

Enfin, ce dictionnaire n'a pas non plus été conçu comme un ouvrage de technique contractuelle au sens propre. La forme choisie commande de juxtaposer les clauses, et le contrat qui procède de même va à sa perte. Christophe Jamin l'a dit : toute clause plongée dans un contrat subit une poussée de bas en haut et de gauche à droite qui en altère la portée. Chaque clause doit nécessairement être pensée au regard des autres. Ce « clausier », pas plus qu'aucun ouvrage, n'apportera au rédacteur du contrat la clé de cette délicate alchimie. Mais il lui fournira l'analyse juridique indispensable à l'établissement de stipulations fiables.