Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Droit des biens

Éditeur(s): LGDJ
Précis consacré aux relations de droit ou de fait entre la personne et les choses ainsi qu'aux biens eux-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses corporelles et incorporelles). ©Electre 2024
39,00 €
Chargement...

L'ubiquité des biens

Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse, une étude sur la complexité d'établir des règles en matière de biens intellectuels, due notamment au fait qu'ils peuvent être à plusieurs endroits au même moment. L'émergence d'une requalification immobilière de la notion et le paradoxe entre propr...
72,00 €
Chargement...

Droit civil : les choses

Éditeur(s): LGDJ
Le précis est consacré aux relations entre la personne et les choses (relations de droit ou de fait) et traite également des choses elles-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses corporelles et incorporelles). ©Electre 2024
104,00 €
Chargement...

Droit des biens

Éditeur(s): LGDJ
Précis consacré aux relations de droit ou de fait entre la personne et les choses et aux choses elles-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses corporelles et incorporelles). ©Electre 2024
37,00 €
Chargement...

Droit des biens

Éditeur(s): LGDJ
Constituant une version abrégée de l'ouvrage Droit civil : les choses, le précis est consacré aux relations entre la personne et les choses (relations de droit ou de fait) et traite également des choses elles-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses co...
34,00 €
Chargement...

Le végétal saisi par le droit

Éditeur(s): Bruylant
A travers ces contributions, l'ouvrage vise à rendre compte de la manière dont le droit appréhende le végétal. La question du brevet et celle, plus spécifique, du droit des obtentions végétales sont mises en lumière, ainsi que la protection du végétal passant par le ...
74,00 €
Chargement...

Constitution du droit réel par l'effet de la tradition

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
La constitution du droit réel repose sur un phénomène de transmission qui en représente le rouage essentiel : il s'agit de la transmission d'un bien en présence du transfert de propriété sur le bien grevé d'un droit réel démembré. Cette opération nécessite qu'une per...
33,00 €
Chargement...

Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne

Éditeur(s): Litec
Dictionnaire recensant les principales clauses qui peuvent se rencontrer dans les contrats de droit interne, tant civils que commerciaux, voire dans les actes unilatéraux (testaments, renonciations). Par ordre alphabétique. ©Electre 2024
50,70 €
Chargement...

Dictionnaire de droit patrimonial de la famille

Éditeur(s): Ellipses
Dictionnaire spécialisé sur les régimes matrimoniaux, les successions, les libéralités... A jour des dernières réformes, notamment celles concernant l'évolution du droit des successions. ©Electre 2024
33,00 €
Chargement...

Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne

Éditeur(s): Litec
Dictionnaire recensant les principales clauses qui peuvent se rencontrer dans les contrats de droit interne, tant civils que commerciaux, voire dans les actes unilatéraux (testaments, renonciations). Le droit des contrats par ordre alphabétique, de A pour accession à...
49,00 €
Chargement...

Droit des biens

Éditeur(s): Montchrestien
Lextenso
Constituant une version abrégée de l'ouvrage Droit civil : les choses, le précis est consacré aux relations entre la personne et les choses (relations de droit ou de fait) et traite également des choses elles-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses co...
34,00 €
Chargement...

Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne

Éditeur(s): LexisNexis
Dictionnaire recensant les principales clauses qui peuvent se rencontrer dans les contrats de droit interne, tant civils que commerciaux, voire dans les actes unilatéraux (testaments, renonciations). ©Electre 2024
56,00 €
Chargement...

La transaction : propositions en vue de la réforme du Titre XV, livre troisième du code civil, Des transactions

Éditeur(s): La Documentation française
Un ouvrage apportant des propositions, des informations sur les droits français spéciaux et étrangers en vue de la réforme du Titre XV, livre troisième du code civil. ©Electre 2024
29,00 €
Chargement...

Droit des biens

Éditeur(s): LGDJ
Un précis consacré aux relations entre la personne et les choses (relations de droit ou de fait), qui traite également des choses elles-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses corporelles et incorporelles). ©Electre 2024
35,00 €
Chargement...

Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne

Éditeur(s): LexisNexis
Dictionnaire recensant les principales clauses qui peuvent se rencontrer dans les contrats de droit interne, tant civils que commerciaux, voire dans les actes unilatéraux (testaments, renonciations). A jour de la réforme du droit des obligations. ©Electre 2024
55,00 €
Chargement...

Un ordre juridique nouveau ? : dialogues avec Louis Josserand

Éditeur(s): Mare & Martin
Une introduction à la pensée de L. Josserand (1868-1941), juriste qui s'est intéressé, dans les années 1930, aux évolutions de la société et aux questions de droit qu'elles engendrent : droit des contrats et protection des plus faibles, reconstitution d'un droit de c...
31,00 €
Chargement...

Droit des biens

Éditeur(s): LGDJ
Constituant une version abrégée de l'ouvrage Droit civil : les choses, le précis est consacré aux relations entre la personne et les choses (relations de droit ou de fait) et traite également des choses elles-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses co...
37,00 €
Chargement...
1