Un commentaire des arrêts rendus par la Cour de cassation en droit des assurances, entre juin 2012 et juin 2013. L'ouvrage aborde les contentieux du contrat d'assurance, ainsi que les contentieux spécifiques (assurance vie, assurance groupe, assurance automobile, assurance responsabilité civile, etc.). ©Electre 2024
Un an de jurisprudence en droit des assurances
L'activité de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation est, majoritairement, occupée par une grande partie du contentieux du droit des assurances. En effet, les contrats d'assurance sont partout, dans la vie privée mais aussi bien sûr dans la vie des affaires, que l'on songe à l'assurance de responsabilité civile, aux assurances de choses, aux assurances construction, aux assurances vie, à l'assurance automobile, aux assurances complémentaire santé, aux assurances groupe, ou plus largement, aux assurances collectives, pour n'en citer que quelques-unes.
Droit vivant par excellence, si de grandes tendances peuvent être dégagées, le contrat et l'appréciation des règles applicables n'en sont pas moins l'objet d'une évolution permanente. Ainsi, au-delà des grands arrêts fondateurs du droit des assurances, la jurisprudence récente n'hésite pas à opérer de nombreux revirements ou à appliquer différemment certaines règles.
Dans ces conditions, établir une photographie à un instant T de la jurisprudence, tout en analysant la pertinence des solutions classiquement retenues, offre une lecture très dynamique du droit des assurances, utile tant à l'universitaire qu'au praticien. Certes, les manuels de droit des assurances sont essentiels pour bien appréhender la matière, mais seule une approche prétorienne permet d'en restituer une vision concrète.
À cet effet, ce travail a été mené à l'aune de la jurisprudence la plus récente (juin 2012 à juin 2013).
Paru le : 23/01/2014
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Sabine Abravanel-Jolly Auteur : Axelle Astegiano-La Rizza
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Actualité
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-1839-0
EAN13 : 9782711018390
Reliure : Broché
Pages : IX-220
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.1 cm
Poids: 276 g
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