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Un an de jurisprudence en droit des assurances : juin 2012-juin 2013

Auteur : Sabine Abravanel-Jolly

Auteur : Axelle Astegiano-La Rizza

Paru le : 23/01/2014
Éditeur(s) : LexisNexis
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Actualité
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Un commentaire des arrêts rendus par la Cour de cassation en droit des assurances, entre juin 2012 et juin 2013. L'ouvrage aborde les contentieux du contrat d'assurance, ainsi que les contentieux spécifiques (assurance vie, assurance groupe, assurance automobile, assurance responsabilité civile, etc.). ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Un an de jurisprudence en droit des assurances L'activité de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation est, majoritairement, occupée par une grande partie du contentieux du droit des assurances. En effet, les contrats d'assurance sont partout, dans la vie privée mais aussi bien sûr dans la vie des affaires, que l'on songe à l'assurance de responsabilité civile, aux assurances de choses, aux assurances construction, aux assurances vie, à l'assurance automobile, aux assurances complémentaire santé, aux assurances groupe, ou plus largement, aux assurances collectives, pour n'en citer que quelques-unes. Droit vivant par excellence, si de grandes tendances peuvent être dégagées, le contrat et l'appréciation des règles applicables n'en sont pas moins l'objet d'une évolution permanente. Ainsi, au-delà des grands arrêts fondateurs du droit des assurances, la jurisprudence récente n'hésite pas à opérer de nombreux revirements ou à appliquer différemment certaines règles. Dans ces conditions, établir une photographie à un instant T de la jurisprudence, tout en analysant la pertinence des solutions classiquement retenues, offre une lecture très dynamique du droit des assurances, utile tant à l'universitaire qu'au praticien. Certes, les manuels de droit des assurances sont essentiels pour bien appréhender la matière, mais seule une approche prétorienne permet d'en restituer une vision concrète. À cet effet, ce travail a été mené à l'aune de la jurisprudence la plus récente (juin 2012 à juin 2013).

Fiche Technique

Paru le : 23/01/2014

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Auteur : Sabine Abravanel-Jolly Auteur : Axelle Astegiano-La Rizza

Éditeur(s) : LexisNexis

Collection(s) : Actualité

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-7110-1839-3

EAN13 : 9782711018390

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 21 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : 1,1 cm

Poids : 276 g