Après avoir défini les caractères techniques du mandat, ainsi que ses obligation, preuve et objet, l'ouvrage examine la fiducie à travers ses applications, la validité des opérations fiduciaires, ainsi que le régime juridique de la fiducie-gestion en Belgique. ©Electre 2025
Répertoire pratique du droit belge
Législation, Doctrine, Jurisprudence
Mandat et fiducie
Au fil du temps, le mandat est devenu un rouage de toute première importance dans la vie juridique et économique. À l'origine compris parmi les « petits contrats », le mandat est aujourd'hui un mécanisme fondamental aussi bien dans la vie des sociétés commerciales que dans celle des professions libérales, des intermédiaires commerciaux et des contrats de service en général.
La seconde partie de l'ouvrage est consacrée à une institution juridique voisine, la fiducie, nettement moins connue (ou reconnue) en droit belge, mais dont l'importance dans la vie économique va croissant elle aussi. Ce prolongement paraît bienvenu dans la mesure où ce sont les règles du mandat qui sont à la base de la fiducie, et où la diversité des publications sur cette dernière méritait de faire le point de la question.
Le présent ouvrage s'inscrit dans le renouveau du Répertoire pratique du droit belge et s'efforce de conserver l'esprit de cette collection. C'est donc une recension de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine qui se veut pratique, conçue pour permettre une consultation aisée par le praticien, et qui est centrée essentiellement sur le droit belge.
Paru le : 28/06/2013
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : François Glansdorff
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-3713-1
EAN13 : 9782802737131
Reliure : Broché
Pages : 238
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 400 g
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