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Le manuel aborde la structure de l'obligation (contenu et modalités), sa transmission (cession de la créance, cession de la dette et subrogation personnelle) et son extinction (satisfaction du créancier, novation, prescription et déconfiture du débiteur). ©Electre 2024
Droit des obligations
Régime général
Le régime de l'obligation, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation (contrat, délit), plus limpide et plus délié. Dans cette 5e édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. Sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal. Les développements sont suivis des « grands arrêts » rendus en la matière et des décisions les plus récentes.
Paru le : 29/10/2009
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Philippe Delebecque Auteur : Frédéric-Jérôme Pansier
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Objectif droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-1175-9
EAN13 : 9782711011759
Reliure : Broché
Pages : VIII-406
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 568 g