Les articles tentent de repérer comment les nouveaux usages du brevet d'invention contribuent à l'innovation mais également comment ils peuvent dégénérer en abus, ou comment ils peuvent créer des comportements susceptibles d'entraver l'innovation. ©Electre 2025
Le brevet d'invention qui s'est imposé comme une institution majeure du système de recherche et d'innovation demeure au centre des préoccupations juridiques et industrielles. Si, en tant que tel, le brevet d'invention connaît une stabilité étonnante, ses usages ont considérablement évolué au fil des années. Par le passé, le brevet servait principalement de support à l'action en contrefaçon et d'instrument de transfert de technologie. Désormais, la pratique envisage et utilise le brevet d'invention autrement. En tant qu'actif immatériel, le brevet est ainsi intégré dans des stratégies et des montages complexes et/ou innovants. La question se pose, d'abord, de savoir comment ces nouveaux usages, qui peuvent être en eux-mêmes innovants, contribuent à leur tour au développement de l'innovation. À l'inverse, il convient de se demander comment ils peuvent éventuellement dégénérer en abus, c'est-à-dire créer des comportements susceptibles d'entraver l'innovation.
Voici précisément la dynamique retenue par le présent ouvrage qui se propose, à travers les contributions de Laure Marino, Christian Le Bas, Franck Violet, Jean-Michel Bruguière, Christian Le Stanc, Bertrand Sautier, Alexandre Quiquerez, Nicolas Binctin, Joachim Wathelet et Pierre-Dominique Cervetti, d'éclairer ces relations entre brevet et innovation, tantôt vertueuses, tantôt rebelles.
Paru le : 16/07/2014
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Collection(s) : Innovation et brevets
Contributeur(s) : Directeur de publication : Jean-Pierre Gasnier - Directeur de publication : Nicolas Bronzo
Série(s) : Les nouveaux usages du brevet d'invention
ISBN : 978-2-7314-0937-6
EAN13 : 9782731409376
Reliure : Broché
Pages : 171
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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