Une mise au point sur les différents régimes juridiques liés à la pratique du vélo, qu'il soit utilisé comme moyen de transport ou pour une activité sportive. Les questions classiques, à l'instar de la responsabilité civile en côtoient de nouvelles, comme les contrats de mise à disposition de vélos, la loi LAURE, la fiscalité verte, les itinéraires cyclables, l'adaptation du code de la route. ©Electre 2025
Le vélo, objet commun, n'a jamais eu les honneurs d'un ouvrage juridique. Pourtant, l'objet a de quoi séduire le juriste dans la mesure où son régime varie suivant la fonction qui lui est attribuée : transport ou sport, à chacun ses enjeux, à chacun ses règles.
Le vélo comme transport cherche aujourd'hui à satisfaire des objectifs de santé publique et de protection de l'environnement. Ainsi, les questions classiques, à l'instar de la responsabilité civile, en côtoient de nouvelles comme les contrats de mise à disposition de vélo, la loi Laure, la fiscalité verte, l'adaptation du Code de la route...
Le vélo comme sport soulève d'autres problématiques. Certes, le thème du dopage ne saurait être ignoré, mais ce serait trop réducteur de ne voir le cyclisme que sous ce seul aspect. Les problèmes de gouvernance et d'organisation des compétitions, ainsi que le statut du coureur cycliste, doivent aussi être envisagés.
Le présent ouvrage propose au lecteur, juriste ou simplement passionné de vélo, de prendre à son tour connaissance des réflexions des auteurs.
Paru le : 01/07/2014
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Collection(s) : Colloques & essais
Contributeur(s) : Directeur de publication : Johanna Guillaumé - Directeur de publication : Jean-Michel Jude
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-023-0
EAN13 : 9782370320230
Reliure : Broché
Pages : 286
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 466 g
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