Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international privé, droit conventionnel (Convention de Berne), droit communautaire. ©Electre 2024
La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits «voisins» du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), est en passe de devenir une discipline majeure. À cause de ses enjeux économiques et culturels, elle sollicite constamment l'attention du législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel environnement numérique, aiguillonné par les nombreuses directives communautaires et par les conventions internationales élaborées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Les controverses passionnées auxquelles a donné lieu la loi du 1er août 2006 montrent qu'elle n'a pas fini d'occuper le devant de la scène.
Le présent traité a l'ambition de l'analyser aussi complètement que possible, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.
Paru le : 30/11/2006
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : André Lucas Auteur : Henri-Jacques Lucas
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Traités
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782711005185
Reliure : Relié sous jaquette
Pages : XVII--1210
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 5.9 cm
Poids: 1620 g
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