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Traité de la propriété littéraire et artistique

Éditeur(s): LexisNexis
Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international privé, droit conventionne...
128,99 €
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La publicité et la loi : en droit français, Union européenne et Suisse

Éditeur(s): Litec
Etude de la profession, ses règles et ses usages : organisations professionnelles, contrats, droits d'auteur et des personnes, concurrence déloyale, mensongère ou trompeuse, protection des consommateurs, les réglementations spécifiques y compris dans le droit communa...
121,70 €
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La fonction publique : traité général

Éditeur(s): LexisNexis
Une vue d'ensemble de l'édifice administratif français qui traite du personnel, des rapports au politique, des structures statutaires, du lien de service, des obligations professionnelles, de la gestion administrative, du régime financier et social ainsi que des gara...
119,00 €
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Traité des procédures collectives

Éditeur(s): LexisNexis
Ce traité consacré aux procédures collectives aborde successivement l'évolution historique de la législation en la matière, l'intervention de l'autorité publique et la prévention des difficultés des entreprises, le droit étranger, ainsi que l'application de la loi de...
139,00 €
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Opérations de crédit

Éditeur(s): LexisNexis
Présentation des règles régissant les différents types de crédit en droit commun et en droit bancaire : le prêt, les droits et les obligations des établissements de crédit, les crédits spécifiques aux entreprises et les crédits à la consommation. Cette édition intègr...
119,00 €
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Droit français des religions

Éditeur(s): LexisNexis
Exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. ©Elect...
119,00 €
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Traité de la propriété littéraire et artistique

Éditeur(s): LexisNexis
Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international privé, droit conventionne...
129,00 €
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Traité de la propriété littéraire et artistique

Éditeur(s): Litec
Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international privé, droit conventionne...
126,80 €
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Cautionnement, garanties autonomes, garanties indemnitaires

Éditeur(s): Litec
Le cautionnement, que le Code civil réglemente, est le service rendu gracieusement par un parent ou un ami. Des applications nouvelles existent, telles que le cautionnement bancaire, et des organismes spécialisés ont été créés, comme les sociétés de caution mutuelle....
99,40 €
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Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, USA, Amérique latine

Éditeur(s): Litec
Aborde toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, en droit international et en droit communautaire. ©Electre 2024
121,70 €
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Traité du contrat d'assurance terrestre

Éditeur(s): Litec
Une analyse des règles générales applicables au contrat d'assurance terrestre (élaboration, exécution, extinction, contentieux) et un exposé des règles particulières des assurances relatives aux dommages et aux personnes. ©Electre 2024
131,80 €
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Droits de la personnalité

Éditeur(s): LexisNexis
Panorama des droits qui régissent la protection et l'utilisation des aspects physiques et moraux de la personne. Rattachés au droit civil des personnes, ils dépassent cette catégorie en touchant également au droit de la responsabilité civile, au droit des contrats, a...
119,00 €
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Traité d'histoire européenne des institutions. Vol. 2. XVIe-XXe siècle

Éditeur(s): Litec
Deuxième volume du traité de Jacques Bouineau d'histoire européenne des institutions pour la période du XVIe au XXe siècle. ©Electre 2024
59,80 €
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Cautionnement, garanties autonomes, garanties indemnitaires

Éditeur(s): LexisNexis
Le cautionnement, que le Code civil réglemente, est le service rendu gracieusement par un parent ou un ami. Des applications nouvelles existent, telles que le cautionnement bancaire, et des organismes spécialisés ont été créés, comme les sociétés de caution mutuelle....
99,00 €
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Opérations de crédit

Éditeur(s): LexisNexis
Présentation des différents types de crédit : prêt, droits et obligations des établissements de crédit, les crédits spécifiques aux entreprises, les crédits à la consommation. ©Electre 2024
119,00 €
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Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, continent américain

Éditeur(s): LexisNexis
Toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, international et communautaire. ©Electre 2024
119,00 €
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Droit du commerce international

Éditeur(s): LexisNexis
Présente les différentes règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise. Etudie les aspects internationaux des sociétés ainsi que les opérations du commerce international. Contient les grandes conventions internationales et les derniers textes communa...
96,35 €
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Un siècle d'étude du droit international : choix d'articles parus au Clunet (1874-2000)

Éditeur(s): Litec
Le Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée, fondé en 1874, devenu en 1915 Journal du droit international, est la plus ancienne revue de droit international au monde. Il demeure le plus souvent cité comme le "Clunet", du nom de son fondate...
91,30 €
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Droit du commerce international

Éditeur(s): LexisNexis
Présente les différentes règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise. Etudie les aspects internationaux des sociétés ainsi que les opérations du commerce international. Contient les grandes conventions internationales et les derniers textes communa...
99,00 €
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Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, continent américain

Éditeur(s): LexisNexis
Toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, international et communautaire. ©Electre 2024
124,99 €
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