Dès 1789, l'Assemblée nationale invente le crime de lèse-nation pour désigner les crimes qui portent atteinte aux nouveaux principes et à leurs institutions. Se fondant sur les archives judiciaires de la Révolution française et les affaires jugées au titre de lèse-nation, l'historien du droit met en lumière les tensions entre les aspirations libérales et le besoin d'asseoir le nouveau régime. ©Electre 2025
Dans l'effervescence de 1789, alors qu'une nation s'affirme au Jeu de paume, l'Assemblée nationale invente une incrimination. Calquée sur la traditionnelle lèse-majesté comme pour mieux marquer le transfert de souveraineté, la «lèse-nation» cherche à protéger la Révolution et ses nouvelles valeurs. Elle réprime les adversaires tenus pour des «ennemis». Elle dit aussi ce qu'est la nation. Épousant les craintes successives du régime naissant, elle devient l'une des principales armes pénales des débuts de la Révolution.
Alors que l'attention se porte le plus souvent sur les pratiques de la Terreur, Jean-Christophe Gaven nous invite à découvrir une phase fondatrice et peu explorée de l'histoire de la justice politique révolutionnaire. En s'appuyant sur les archives judiciaires et parlementaires des affaires discutées, et parfois jugées, au titre de la lèse-nation, il met en lumière une expérience judiciaire et politique marquée à la fois par les impératifs de protection des nouvelles institutions - assimilée à la défense de la nation - et par les aspirations libérales et légalistes du jeune régime - attachées, elles, à la reconnaissance des droits individuels, y compris ceux des accusés politiques.
Paru le : 15/04/2016
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Auteur : Jean-Christophe Gaven
Éditeur(s) :
Presses de Sciences Po
Collection(s) : Collection académique
Contributeur(s) : Préfacier : Denis Salas
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7246-1880-8
EAN13 : 9782724618808
Reliure : Broché
Pages : 559
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 2.8 cm
Poids: 666 g
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