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Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Vol. 2. Le code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, législation procédurale et enjeux politiques : actes du colloque organisé à Angers, les 18 et 19 octobre 2007


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Résumé

Etude consacrée aux évolutions de la procédure criminelle et aux rapports entre théorie politique, théorie du droit et procédure. Le pivot napoléonien qui constitue une articulation originale entre la puissance de l'Etat et les droits des individus à un moment particulier de l'histoire de France, sert de point de départ à la réflexion. ©Electre 2024

Cet ouvrage est le second volet d'une recherche sur le droit processuel en Europe, aussi bien civil que pénal ou administratif, envisagé en relation avec la naissance de l'État moderne. Réunis dans ce volume, les actes du colloque international tenu à Angers en octobre 2007 portent sur les évolutions de la procédure criminelle et sur les rapports entre théorie politique, théorie du droit et procédure. Le bicentenaire du droit procédural napoléonien constitue le point d'ancrage de cette étude, largement ouverte aux systèmes juridiques étrangers (Italie, Espagne, Angleterre et Allemagne).

Sous la direction de Joël Hautebert et Sylvain Soleil, professeurs dans les Universités d'Angers et Rennes I, une trentaine d'universitaires français et étrangers, pour la plupart historiens du droit, participent à cette recherche. Parmi eux, Laurent Drugeon, Claire Bouglé-Le Roux, Annamaria Monti, Bénédicte Decourt-Hollender, Caroline Duparc, Jean Hilaire, Louis de Carbonnières, Jean-Louis Thireau, Arnauld Leclerc, Carlos Miguel Herrera, Renaud Colson et Christophe Lefort ont apporté leur contribution à cette seconde publication.

Fiche Technique

Paru le : 11/07/2008

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Ed. juridiques et techniques

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Directeur de publication : Joël Hautebert - Directeur de publication : Sylvain Soleil

Série(s) : Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe

ISBN : 978-2-910326-60-9

EAN13 : 9782910326609

Reliure : Broché

Pages : III, 325

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 0 g