Ce mémento examine les règles communes à toutes les associations (humanitaires, sportives, etc.) puis développe les règles spécifiques à chacune d'elles. Il aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées de dossiers thématiques tels que le mécénat et le parrainage, les subventions, les fichiers des associations, etc. ©Electre 2024
Associations
Fondations - Congrégations - Fonds de dotation
Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (65 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation (en plein essor), des fondations et des congrégations.
Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou culturelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations reconnues d'utilité publique et aux fondations d'entreprise. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc.
Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent.
Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !
Paru le : 18/05/2016
Thématique : Associations
Auteur(s) : Auteur : Editions Francis Lefebvre
Éditeur(s) :
Lefebvre
Collection(s) : Mémento pratique Francis Lefebvre
Contributeur(s) : Collaborateur : Patrice Macqueron - Collaborateur : Denis Gatumel - Collaborateur : Dominique de Guibert - Collaborateur : Christine Clément
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-36893-175-2
EAN13 : 9782368931752
Reliure : Relié
Pages : 1662
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.0 cm
Poids: 1175 g
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