Les décisions les plus marquantes rendues par la Cour de cassation, la Cour de justice européenne et des juridictions du fond, entre mai 2014 et septembre 2015, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires, sont recensées et analysées (sociétés commerciales, droit du fonds de commerce, droit des baux commerciaux, droit de la propriété intellectuelle, etc.). ©Electre 2024
Droit commercial
Sociétés commerciales 2015
Cet ouvrage recense et analyse les décisions les plus marquantes rendues, de mai 2014 à septembre 2015, par la Cour de cassation, la Cour de justice de l'Union européenne et certaines juridictions du fond dans les principales disciplines du droit des affaires : les auteurs explorent tour à tour le droit des sociétés commerciales (droit commun et droit spécial avec des incursions dans le droit des marchés financiers), le droit du fonds de commerce, le droit des baux commerciaux, le droit de la propriété industrielle au sens large (en plus des marques, brevets d'invention, dessins et modèles, cette cinquième édition englobe également le droit des technologies de l'information et de la communication : données personnelles, propriété et numérique, responsabilité des contenus en ligne, conditions générales d'utilisation d'un réseau social...) et la question des entreprises en difficulté.
Les analyses aussi variées que complexes faites par les auteurs s'accompagnent de commentaires approfondis pour les thèmes les plus sensibles.
La jurisprudence tenant un rôle essentiel en droit des affaires, l'ouvrage offre un précieux panorama de ce qu'il faut retenir de l'année jurisprudentielle écoulée, indispensable aux théoriciens comme aux praticiens du droit des affaires : enseignants, étudiants, avocats spécialisés...
Paru le : 13/11/2015
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Alexis Albarian Auteur : Bastien Brignon Auteur : Philippe Mouron
Éditeur(s) :
Lamy
Wolters Kluwer France
Collection(s) : Lamy axe droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7212-1980-0
EAN13 : 9782721219800
Reliure : Broché
Pages : 587
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.8 cm
Poids: 646 g
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