Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Droit commercial, sociétés commerciales : 2015 : un an de jurisprudence commentée

Éditeur(s): Lamy
Wolters Kluwer France
Les décisions les plus marquantes rendues par la Cour de cassation, la Cour de justice européenne et des juridictions du fond, entre mai 2014 et septembre 2015, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires, sont recensées et analysées (sociétés com...
46,00 €
Chargement...

Actualité jurisprudentielle 2012-2013 : droit des sociétés commerciales, droit commercial

Éditeur(s): Lamy
Les extraits des décisions de la Cour de cassation, de la Cour de justice européenne et des juridictions les plus marquantes, rendues entre mai 2012 et mai 2013 dans les principales disciplines relevant du droit des affaires, sont recensés et analysés. ©Electre 2024
46,00 €
Chargement...

La patrimonialisation des données personnelles

Éditeur(s): L'Harmattan
Face à la collecte et à l'exploitation grandissante des données personnelles en ligne, une présentation des solutions juridiques permettant de garantir aux utilisateurs la protection et le contrôle de leurs informations. Analysant cette problématique à l'aune de son ...
17,50 €
Chargement...

Le droit d'exposition des oeuvres graphiques et plastiques

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le d...
44,00 €
Chargement...

L'ordre public numérique : libertés, propriétés, identités

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
La transformation numérique repose sur une série d'innovations techniques, un basculement de l'économie et l'appréhension sociale et politique. Le numérique renforce l'exercice de certaines libertés telles que les libertés d'expression et d'entreprendre, il est susce...
12,00 €
Chargement...

Liberté de création, architecture et patrimoine : regards croisés sur la loi du 7 juillet 2016

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Une présentation du texte de loi, fruit des politiques culturelles menées depuis la création du Ministère de la culture, et de ses apports majeurs. Sont ainsi interrogés le droit à la culture, la liberté de création artistique, le service public culturel, l'éducation...
10,00 €
Chargement...

Droit commercial, sociétés commerciales 2014 : un an de jurisprudence commentée

Éditeur(s): Lamy
Wolters Kluwer France
Les extraits des décisions de la Cour de cassation, de la Cour de justice européenne et des juridictions les plus marquantes, rendues entre mai 2013 et septembre 2014 dans les principales disciplines relevant du droit des affaires, sont recensés et analysés. ©Electre...
39,00 €
Chargement...
1