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Guide de la famille recomposée : droits parentaux, dispositifs fiscaux, successions...

Auteur : Guillaume Duprez

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Résumé

Réponses aux questions que suscite la recomposition d'un noyau familial d'un point de vue juridique et fiscal. Renseigne sur l'acquisition et l'exercice des droit parentaux, sur les conséquences de la recomposition en termes de succession, sur les dispositifs fiscaux applicables. ©Electre 2024

Plus d'un million et demi d'enfants vivent au sein d'une famille recomposée. C'est-à-dire qu'environ cinq millions de personnes en France doivent gérer une situation qui, de par sa nouveauté et sa complexité (on devrait dire « ses complexités »), génère des besoins, des droits et des devoirs particuliers.

Au-delà de l'indispensable aspect psychologique, la recomposition équilibrée d'un noyau familial composé d'éléments exogènes, se caractérise aussi par une grande complexité juridique et fiscale :

  • Comment s'exercent les droits parentaux ?
  • Comment les acquérir, pleinement ou partiellement ?
  • Quelles sont les conséquences en termes de succession ?
  • Quels sont les dispositifs fiscaux en vigueur ?

C'est à ces questions, et à bien d'autres encore que le présent ouvrage a pour ambition de répondre, afin de soulager ces nouvelles familles de la gestion juridique et fiscale souvent complexes que nécessite leur situation.

Fiche Technique

Paru le : 12/05/2004

Thématique : Droit pratique

Auteur(s) : Auteur : Guillaume Duprez

Éditeur(s) : Puits fleuri

Collection(s) : Le conseiller juridique pour tous

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782867392467

Reliure : Broché

Pages : 183

Hauteur: 19.0 cm / Largeur 14.0 cm


Épaisseur: 1.4 cm

Poids: 215 g