Le guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expose le régime de la réparation avec les modalités et les particularités procédurales. Chacune des catégories de troubles est analysée. ©Electre 2025
La question des relations de voisinage alimente un contentieux considérable, presque étonnant pour celui qui croit encore à une relation harmonieuse entre voisins, sans dispute, sans arrière-pensée, sans jalousie, sans haine. Ces situations provoquent souvent des comportements inattendus, les plus insolites, les plus stupéfiants. Certains, se passant de la Justice, en viennent aux insultes voire aux mains, bloquent des entrées pour ne plus laisser passer. C'est un jeu de guerre qui débute ; on s'observe, à chaque mesure de l'un répond une contre-mesure de l'autre. Telles sont les relations exacerbées de voisinage.
Ce guide se veut avant tout pratique. Le nombre très important de décisions qui y ont été recensées a permis de présenter les cas les plus couramment retenus en jurisprudence, mais aussi les plus originaux, ceux dont on n'aurait jamais pu soupçonner l'existence... Les praticiens y trouveront les réponses aux questions parfois délicates que pose cette matière qui alimente régulièrement nos juridictions.
Paru le : 23/03/2009
Thématique : Droit immobilier - construction
Auteur(s) : Auteur : Frédéric Berenger
Éditeur(s) :
Edilaix
Collection(s) : Point de droit
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Christian Atias
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-915334-74-6
EAN13 : 9782915334746
Reliure : Broché
Pages : 304
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Poids: 0 g
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