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Une étude d'ensemble qui s'intéresse aux différents mécanismes de l'exécution contractuelle dans la pratique des échanges, commerciaux ou non et analyse le caractère contraignant, d'un point de vue juridique, du rapport d'obligation qui s'établit entre deux entités à travers les contrats. ©Electre 2024
Essai sur la notion d'exécution contractuelle
L'exécution constitue la cause impulsive de l'établissement du contrat qui paradoxalement est un mécanisme trop familier pour être bien connu. Qu'il s'agisse de la notion ou des divers aspects qu'elle endosse, l'exécution contractuelle suscite maintes interrogations, parfois insoupçonnées. Adopter une méthode d'analyse alternative permet d'esquisser une définition de cette notion juridique, tout en s'évertuant à maintenir l'équilibre entre les considérations théoriques et les mutations contemporaines de la réalité contractuelle. Cette étude propose ainsi une approche dynamique des échanges contractualisés, orientés vers la réalisation satisfactoire de l'opération économique, démontrant que cette phase exécutoire recèle un panel étendu de perspectives.
Étude à jour de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
Paru le : 10/07/2017
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Isabelle Alvarez
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Logiques juridiques
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-12604-3
EAN13 : 9782343126043
Reliure : Broché
Pages : 480
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.6 cm
Poids: 740 g