Ces travaux de doctorat proposent de repenser fondamentalement l'usufruit et de revenir sur sa nature juridique encore incertaine. Ils mettent en lumière les difficultés rencontrées dans certains cas tels que la participation de l'usufruitier aux décisions collectives, l'appréhension des réserves distribuées par une société ou la possibilité de conclure des contrats d'exploitation d'une oeuvre. ©Electre 2025
Paru le : 25/09/2018
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Nicolas Kilgus
Éditeur(s) :
Defrénois
Collection(s) : Doctorat & notariat
Contributeur(s) : Préfacier : Estelle Naudin - Préfacier : Georges Wiederkehr
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-85623-338-2
EAN13 : 9782856233382
Reliure : Broché
Pages : XI-582
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 794 g
Carte fidélité
Mollat Radio
