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L'évolution de la législation sur les appellations d'origine : genèse des appellations contrôlées

Auteur : Joseph Capus


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Résumé

Publié à l'origine en 1947, cet ouvrage, rédigé par le premier président du Comité national des appellations d'origine des vins et des eaux-de-vie (devenue l'INAO), récapitule l'action de son auteur en faveur des AOC. Réédité à l'occasion du centenaire de la loi de 1919, il permet de mieux saisir les difficultés engendrées par la mise en place du système. ©Electre 2024

L'ouvrage de Joseph Capus est un unique témoignage sur l'évolution du droit français en matière d'appellations d'origine contrôlées (AOC), de la loi de 1905 sur la répression des fraudes jusqu'au décret-loi de 1935. Publié en 1947, année de disparition de Capus, le livre récapitule l'oeuvre de son auteur en faveur des AOC et constitue, en quelque sorte, son testament politique en matière vitivinicole.

La réédition de l'ouvrage, à l'occasion du Centenaire de la loi de 1919, permet de mesurer les difficultés qui ont légitimé le régime mis en oeuvre et de mieux comprendre pourquoi, finalement, le système introduit par Capus a su résister, réussir et même servir de modèle pour les autres Etats européens.

L'introduction qui précède la réédition accroche ce petit livre de grand intérêt historique aux enjeux actuels du droit vitivinicole européen et s'efforce de démontrer la continuité des appellations d'origine comme institution, comme régime juridique et, finalement, comme vecteur d'identités.

Fiche Technique

Paru le : 05/07/2019

Thématique : Philosophie du droit

Auteur(s) : Auteur : Joseph Capus

Éditeur(s) : Mare & Martin

Collection(s) : Vin & droit

Contributeur(s) : Préfacier : Théodore Georgopoulos

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-84934-420-0

EAN13 : 9782849344200

Reliure : Broché

Pages : 119

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 1.1 cm

Poids: 204 g