Issues d'un colloque tenu à Nantes en 2016, ces contributions analysent la notion de respect par le prisme du droit. Elles étudient notamment l'évolution de ce concept, sa présence au sein du Code civil ou encore la possibilité de l'émergence d'un droit au respect. ©Electre 2024

Le respect en droit

Respecter ce n'est pas seulement observer la règle, obéir à la norme ; c'est aussi traiter avec égards et considération les choses, les personnes ou l'environnement.

Si la notion de respect semble de prime abord relever exclusivement du champ des valeurs et/ou de l'éthique, elle comporte aussi une dimension juridique. L'idée même de respect paraît désormais irriguer l'ensemble des branches du droit, au travers, par exemple, de la référence au respect de la dignité de la personne humaine, comme l'ont montré les affaires Lambert et Dieudonné. C'est aussi le mouvement perceptible, et revendiqué, du renforcement des pouvoirs d'injonction du juge des référés envers l'Administration, ainsi que l'ont révélé les jurisprudences relatives à la prison des Baumettes et à la gestion de la « jungle de Calais ». Le Code civil contient également, à cet égard, plusieurs références à la notion de respect : respect du corps humain dès le commencement de sa vie ; respect de la vie privée ; devoir de respect entre époux ; etc. Des notions connexes telles que celles de bonne foi ou de loyauté sont devenues d'un usage courant pour le juriste.

L'objet de cet ouvrage est de savoir si, et de quelle manière, le respect a évolué d'un concept moral à une notion juridique. L'attraction rénovée pour la notion suppose, en définitive, de mener une réflexion sur le respect comme objet, voire comme finalité du droit. Le questionnement est alors original puisqu'il s'agit de penser la garantie du respect par le droit. Il semble donc nécessaire de s'interroger sur l'émergence d'un droit au respect ou, plus encore, l'existence d'une autonomie de la notion de respect en droit. Le respect fait-il l'objet d'un droit, de droits, de sanctions ? Et la réponse varie-t-elle selon les branches du droit ? Répondre à ces interrogations ne sera cependant possible qu'une fois déterminées la place et la force normative du respect en droit.