Des contributions autour du droit d'usufruit offrant un panorama complet de ses différents aspects. Cette disposition juridique, qui confère à son titulaire le droit d'utiliser une chose dont une autre personne est propriétaire et d'en percevoir les fruits mais non d'en disposer, demeure très utilisée. ©Electre 2024
L'usufruit
Journées nationales tome XXII/Bordeaux
L'usufruit frappe les esprits par les paradoxes qu'il suscite : l'imprécision de sa définition légale, l'ambiguïté de sa nature juridique, la rigidité de certains pans de son statut, alternent avec la protection renforcée qu'il assure à son titulaire, les latitudes de gestion de ses caractères, la complexité des liquidations en sa présence.
Au-delà de son utilisation fascinante, il implique dans son sillage une réflexion sur la propriété elle-même, qu'il ne saurait compromettre en raison de son caryotype marqué de temporalité.
Puisse le nouveau droit réel de jouissance spéciale reconnu par la jurisprudence ne pas éclipser la richesse de l'usufruit sous le seul prétexte de s'en affranchir, même à propos d'une maison de la poésie !
Comme l'écrivait Jean Giraudoux, dans La guerre de Troie n'aura pas lieu, « Le droit est la plus puissante des écoles de l'imagination. Jamais poète n'a interprété la nature aussi librement qu'un juriste la réalité ».
Paru le : 03/06/2020
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Association Henri Capitant. Journées nationales (22 ; 2018 ; Bordeaux)
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Thèmes et commentaires Journées nationales-Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
Contributeur(s) : Directeur de publication : Philippe Delmas Saint-Hilaire
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-18738-6
EAN13 : 9782247187386
Reliure : Broché
Pages : VI-134
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.9 cm
Poids: 270 g
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