Présentation de la blockchain et des crypto-actifs avec, pour chaque question juridique, des solutions pratiques et des exemples issus du terrain. Les auteurs étudient notamment les prestataires de services sur actifs numériques, l'encadrement des usages en droit civil ou la rencontre de la réglementation financière et de la blockchain. ©Electre 2025

Droit des crypto-actifs et de la blockchain

Depuis la naissance de Bitcoin en 2009, les crypto-actifs et les technologies blockchain sous-jacentes n'ont cessé de se développer et de se perfectionner. En à peine une décennie, ces innovations majeures au fondement d'un internet de la valeur ont trouvé des usages divers dans de multiples secteurs. C'est pourquoi la blockchain s'est inscrite très tôt au coeur des réflexions juridiques en vue d'encadrer ses principaux usages, à commencer par la création et l'échange de crypto-actifs.

À mesure de la démocratisation des applications de ces nouvelles technologies, les législateurs et les institutions du monde entier se sont emparés du sujet afin d'analyser les risques et les opportunités de ces innovations, tenter de les réglementer à droit constant et bâtir des pans entiers de législation à cette fin. En la matière, la France s'illustre comme un pays particulièrement précurseur.

Cet ouvrage a vocation à présenter et éclairer la construction du cadre juridique de la blockchain et des crypto-actifs dans leur grande diversité et complexité (ICOs, cryptomonnaies, stablecoins, etc.). Il s'emploie à apporter des réponses pratiques aux questions juridiques que rencontrent aujourd'hui les professionnels (entrepreneurs de la blockchain, juristes, avocats, experts-comptables) dans de nombreuses matières (encadrement des nouveaux services sur actifs numériques, régulation financière, lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, données personnelles, droit civil et fiscalité).

Rédigé par des professionnels du secteur, cet ouvrage est le fruit de plusieurs années de pratique dans l'accompagnement de projets et d'une participation continue aux groupes de réflexion de place sur la construction et l'adaptation de la réglementation.